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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c086

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Monsieur Bertrand Z... a été mortellement blessé à cette occasion par des coups à main nue et des coups par arme blanche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 10 Avril 2008c/Monsieur A

6253caf4bd3db21cbdd8c84e

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

À l'audience, Mohamed A... maintient qu'il n'a pas voulu voler les jeux vidéo, qu'il n'a pas blessé le vigile, et que c'est lui la victime.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c87f

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Il a heurté un lampadaire et son véhicule s'est renversé ; il n'est pas blessé, aidé par un voisin pour sortir du véhicule, il avait regagné son domicile à pied.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9ed

Appel

4 août 2008

4 août 2008

Il l'avait frappée, l'avait agrippée par les cheveux, puis l'avait tirée violemment vers lui et c'est à cet instant qu'elle avait heurté la porte de la cuisine et s'était blessée à l'oeil.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdf1

Appel

7 janvier 2009

7 janvier 2009

ès-qualités d'administrateurs légaux des biens de leur fils mineur Antoine X..., exposent que leur fils a été victime, le 12 mars 2005 à MARSEILLE (Bouches-du-Rhône), d'un tir à la carabine à plomb qui l'a blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d42

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

Par lettre simple du 2 décembre 2005, Gladys X... est revenue sur l'incident du 30 novembre 2005 et a expliqué qu'elle avait été particulièrement blessée par les reproches formulés par l'association ESPACE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3a8

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

prévention et d'accueil lillois) confirmait, en effet, avoir reçu Nassera A... dans un local de l'association dans la nuit du 17 au 18 janvier 2006 et avoir constaté qu'elle était en pleurs, traumatisée, et blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3bc

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

février 2002..., -dire et juger que la MMA ne saurait devoir garantir Monsieur Ludovic X... des conséquences dommageables de l'accident... au cours duquel Monsieur Didier Z... et son épouse ont été blessés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a564

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

Lionel X..., passager, grièvement blessé ; Attendu que par jugement du 10 septembre 1996 le tribunal de grande instance de CHALON SUR SAONE a mis hors de cause l'association LE CREUSOT VOL LIBRE, déclaré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed2

Appel

19 février 2008

19 février 2008

X... le 15 janvier 1996 à 11 h 55 à Vallauris ; que Mme Y... blessée dans la collision décédait des suites de ses blessures ; Attendu qu' il résulte du procès- verbal de police que Mme Y... sortait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b161

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Marie- Claudine a été blessée par arme à feu le 1er janvier 2003 par Monsieur Jean- Claude Z... qui a été condamné par le Tribunal Correctionnel.

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0bf1c25a97f0381f4a54

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

leur a délivrée pour quitter un bien dont elle était propriétaire et sur lequel eux-mêmes n'avait plus aucun titre d'occupation, ne relève pas une attitude malveillante et une intention délibérée de blesser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a4

Appel

2 février 2011

2 février 2011

* * * EXPOSE DU LITIGE : Le 19 mai 2006 à AJACCIO, Monsieur Paul X...était blessé par balles alors qu'il se trouvait au volant de son véhicule.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c34

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

.--- - - - Pas d'autres blessés;--- - - - Propriétaire des lieux Mr X...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03149_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

L'enquête diligentée par l'IGPN a révélé que l'intéressé est sorti de son véhicule " visiblement non blessé ", qu'il a été immobilisé face contre terre et menotté les mains dans le dos alors qu'il se débattait

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03657_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

A est un " ancien combattant de la brigade Batticaloa-Ampara blessé lors de l'offensive de Jesikuru ".

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01495_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Mme B, agent d'entretien polyvalent au sein des services de la commune d'Amilly (Loiret), a été victime le 14 décembre 2018 d'un accident de service au cours duquel elle a été blessée à la cheville gauche

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02504_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Le 11 novembre 2011, alors qu'il était affecté à la direction générale de la police nationale et chargé de la surveillance du site de Levallois Perret, il a été victime d'une chute et s'est blessé au genou

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00038_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

A cet égard, bien qu'ayant mentionné que son fils avait été " blessé, victime d'un accident de la route ", il n'a fait aucun lien entre cette circonstance et son éventuel droit au séjour et n'a indiqué

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00344_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

termes de l'article L. 4138-13 du code de la défense, dans sa rédaction applicable : " Le congé de longue maladie est attribué, après épuisement des droits de congé de maladie ou des droits du congé du blessé

Source officielle

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