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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c086
15 mai 2008
Monsieur Bertrand Z... a été mortellement blessé à cette occasion par des coups à main nue et des coups par arme blanche.
M. le Procureur de la République, le 10 Avril 2008c/Monsieur A
6253caf4bd3db21cbdd8c84e
18 novembre 2008
À l'audience, Mohamed A... maintient qu'il n'a pas voulu voler les jeux vidéo, qu'il n'a pas blessé le vigile, et que c'est lui la victime.
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29 mai 2008
Il a heurté un lampadaire et son véhicule s'est renversé ; il n'est pas blessé, aidé par un voisin pour sortir du véhicule, il avait regagné son domicile à pied.
6253caffbd3db21cbdd8c9ed
4 août 2008
Il l'avait frappée, l'avait agrippée par les cheveux, puis l'avait tirée violemment vers lui et c'est à cet instant qu'elle avait heurté la porte de la cuisine et s'était blessée à l'oeil.
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf1
7 janvier 2009
ès-qualités d'administrateurs légaux des biens de leur fils mineur Antoine X..., exposent que leur fils a été victime, le 12 mars 2005 à MARSEILLE (Bouches-du-Rhône), d'un tir à la carabine à plomb qui l'a blessé
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26 novembre 2007
Par lettre simple du 2 décembre 2005, Gladys X... est revenue sur l'incident du 30 novembre 2005 et a expliqué qu'elle avait été particulièrement blessée par les reproches formulés par l'association ESPACE
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17 janvier 2007
prévention et d'accueil lillois) confirmait, en effet, avoir reçu Nassera A... dans un local de l'association dans la nuit du 17 au 18 janvier 2006 et avoir constaté qu'elle était en pleurs, traumatisée, et blessée
6253ca27bd3db21cbdd8a3bc
18 décembre 2007
février 2002..., -dire et juger que la MMA ne saurait devoir garantir Monsieur Ludovic X... des conséquences dommageables de l'accident... au cours duquel Monsieur Didier Z... et son épouse ont été blessés
6253ca34bd3db21cbdd8a564
23 janvier 2007
Lionel X..., passager, grièvement blessé ; Attendu que par jugement du 10 septembre 1996 le tribunal de grande instance de CHALON SUR SAONE a mis hors de cause l'association LE CREUSOT VOL LIBRE, déclaré
6253ca65bd3db21cbdd8aed2
19 février 2008
X... le 15 janvier 1996 à 11 h 55 à Vallauris ; que Mme Y... blessée dans la collision décédait des suites de ses blessures ; Attendu qu' il résulte du procès- verbal de police que Mme Y... sortait
6253ca75bd3db21cbdd8b161
18 mars 2008
Marie- Claudine a été blessée par arme à feu le 1er janvier 2003 par Monsieur Jean- Claude Z... qui a été condamné par le Tribunal Correctionnel.
1ère Chambre
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11 septembre 2012
leur a délivrée pour quitter un bien dont elle était propriétaire et sur lequel eux-mêmes n'avait plus aucun titre d'occupation, ne relève pas une attitude malveillante et une intention délibérée de blesser
6253cb59bd3db21cbdd8d5a4
2 février 2011
* * * EXPOSE DU LITIGE : Le 19 mai 2006 à AJACCIO, Monsieur Paul X...était blessé par balles alors qu'il se trouvait au volant de son véhicule.
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18 décembre 2020
.--- - - - Pas d'autres blessés;--- - - - Propriétaire des lieux Mr X...
6ème chambre
DCA_23NT03149_20240702
2 juillet 2024
L'enquête diligentée par l'IGPN a révélé que l'intéressé est sorti de son véhicule " visiblement non blessé ", qu'il a été immobilisé face contre terre et menotté les mains dans le dos alors qu'il se débattait
5ème chambre
DCA_23NT03657_20250128
28 janvier 2025
A est un " ancien combattant de la brigade Batticaloa-Ampara blessé lors de l'offensive de Jesikuru ".
DCA_24VE01495_20241122
22 novembre 2024
Mme B, agent d'entretien polyvalent au sein des services de la commune d'Amilly (Loiret), a été victime le 14 décembre 2018 d'un accident de service au cours duquel elle a été blessée à la cheville gauche
DCA_22NT02504_20240917
17 septembre 2024
Le 11 novembre 2011, alors qu'il était affecté à la direction générale de la police nationale et chargé de la surveillance du site de Levallois Perret, il a été victime d'une chute et s'est blessé au genou
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00038_20230214
14 février 2023
A cet égard, bien qu'ayant mentionné que son fils avait été " blessé, victime d'un accident de la route ", il n'a fait aucun lien entre cette circonstance et son éventuel droit au séjour et n'a indiqué
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00344_20230720
20 juillet 2023
termes de l'article L. 4138-13 du code de la défense, dans sa rédaction applicable : " Le congé de longue maladie est attribué, après épuisement des droits de congé de maladie ou des droits du congé du blessé
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