rédigés ces certificats médicaux qui se bornent à indiquer, sans autres précisions, qu'" il ne peut être pris en charge dans son pays d'origine " et en l'absence d'éléments précis et objectifs sur l'étiologie

et dont le second, établi le 27 février 2019 par un médecin assistant-chef de clinique au service endocrinologie-diabétologie du CHU de Dijon mentionnant qu'il " n'est pas exclu " que le diabète " d'étiologie

Il ajoute que le cours de ce ruisseau secondaire a pu subir des fluctuations au gré des orages saisonniers sur une zone assez large, ce qui a facilité son déplacement pendant les zones d'étiage.

Quant aux époux G..., ils écrivaient dans une note établie par leurs soins en cours de chantier : 'La nappe semble un peu en dessous dans son étiage maximal'.

chlore et des dizaines de kilomètres des réseaux de distribution, de leur surveillance et leur entretien, - l'évaluation financière des Domaines est réaliste puisqu'elle prend en compte un débit d'étiage

promotion d'une politique active de stockage de l'eau pour un usage partagé de l'eau permettant de garantir l'irrigation, élément essentiel de la sécurité de la production agricole et du maintien de l'étiage

[J] a obtenu un permis de construire d'une maison à usage d'habitation avec un étage et une piscine et deux permis de construire modificatifs.

Se plaignant de désordres, notamment d'un affaissement de l'étage, affectant l'appartement occupé par Madame [P] suite à la réalisation de travaux par la SAS 7 Santé, la SCI Acidie et Madame [P] ont, par

Neptune est propriétaire de la parcelle cadastrée [Cadastre 1], sise [Adresse 3]; cette parcelle comporte une construction ancienne de plain pied, à usage de restaurant, à laquelle a été ajoutée un étage

les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage

Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage

personne chargée d'une mission de service public, extorsion, violence en réunion suivie d'incapacité, rébellion, port d'arme, violences conjugales, violence avec arme, violences volontaires et vol à l'étalage

Selon acte sous seing privé du 30 juin 2015, Mme [E] [A] qui a acquis auprès de la société Partenord Habitat un appartement de type F3 situé au 5e étage de la résidence [Etablissement 1] 23 et constituant

Communauté d'agglomération allait réaliser une enquête parcellaire concernant l'immeuble, dont le programme comportait le ravalement de façade, la vérification de la toiture et la reconfiguration des étages

date du 29 août 2011, la Société Habitat Salariés Alsace (HSA) a donné à bail à Monsieur [B] [O] et Madame [V] [O], tenus solidairement, un logement à usage d'habitation conventionné n° 029750, au 3ème étage

[Z] [W] la jouissance à titre gratuit du rez-de-chaussée et du premier étage du domicile conjugal, et à Mme [M] [U] la jouissance, à titre gratuit, des deux derniers étages de ce domicile conjugal et des

Ces locaux, situés au rez-de-chaussée et au 1er étage, sont donnés à bail depuis le 1er juillet 2009 à la société New Welcome, ayant pour géant M. [W], qui y exerce une activité de restaurant.

aussi sur la chronologie d'apparition assez évocatrice, soit trois semaines après l'arrêt du traitement incriminé, sur l'absence de diagnostic différentiel, rhumatologique notamment malgré un bilan étiologique

Elle a besoin d'étayage pour maintenir sa réflexion et relancer son attention.

Dans le procès-verbal de constat de commissaire de justice du 25 janvier 2023, il est constaté : - en limite Nord-Ouest (sur les photographies, à proximité d'un poteau électrique), l'absence d'étêtage