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1 497 résultats pour « Nathalie CHRISTOPHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f3

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

né le 14 Mars 1960 à ARCACHON (33120) de nationalité Française ... 33260 CAZAUX représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie JOUKOFF, avocat au barreau de BEZIERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9304e

Appel

25 février 2016

25 février 2016

du Conseil de prud'hommes-Formation de départage d'ANNEMASSE en date du 02 Juin 2015, RG F 11/ 00233 APPELANT : Monsieur Serge X... ... 74930 REIGNIER comparant et assisté de Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d58

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

fiscal dématérialisé No: 1265247080209530 SAS COMETIL Représentée par son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed0

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

JOFRED Prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Christophe CARPE, membre de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdab3c7ffdae444f3ec9fea

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

Formation paritaire de PARIS - RG n° F15/11096 APPELANT Monsieur [F] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jessica CHUQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : E0595 Plaidé par Me Nathalie

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01819_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Evelyne Balzamo, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourdin, représentant

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_24NC00899_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

(/p) (p)Ont été entendus au cours de l'audience publique :(/p) (p)- le rapport de Mme Bénédicte Martin, (/p) (p)- les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique,(/p) (p)- et les observations

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02659_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Touche, représentant la société Oenotex. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03477_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04428_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Ducourau, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04541_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, - et les observations de Me Baron, représentant la communauté d'agglomération

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04715_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Siriez, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04737_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - les observations de Me Baboulat, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01298_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Chevalier, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01819_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Crecent, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02196_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Goachet, représentant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1135a8cdc6046d47a60979

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

APPELANT : Monsieur [R] [B] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Fabien LACAILLE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63c104f0bf9fd47c90a134f0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

représentants légaux domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 6] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1fc3bcaf505db696978

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

HOTEL LA SERRE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christophe PACHALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

679331cc31df9338379d271d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[C] [Z] né le 28 septembre 1956 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : K148 Assisté

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

DUBUS, Nathalie, brigitte, Crendal, Christophe

SIREN 393282579Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Suivant acte sous seing privé en date à LILLE du 21 mai 2026 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement d'ARRAS le 27 mai 2026 dossier 2026 00011711, référence 6204P 2026 A 00655

10/06/2026

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Ventes et cessions

Dubus, Nathalie Brigitte, Crendal, Christophe

SIREN 527973069Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

04/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

LE TRIPORTEUR, Graf, Christophe, Nathalie

SIREN 943323337Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte sous seing privé du 16-06-2025 enregistré au SDE de Lille le 19-06-2025 Dossier 2025 00018883 référence 5914P61 2025 A 03258. Domicile des anciens propriétaires: 34 rue Florimond Houdart 59870 Tilloy lez Marchiennes. Siège social du nouveau propriétaire: 1 avenue du Maréchal Leclerc 59130 Lambersart. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

09/07/2025

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Ventes et cessions

HENRIC, Christophe, Yves, Claude, GRIMAUD, Nathalie

SIREN 753577238Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort. Acte en date du 30/07/2024 enregistré au SDE de GRASSE le 01/08/2024 sous le numéro Dossier 2024 00012421 Référence 0604P62 2024 A 02211 Adresse de l'ancien propriétaire: Impasse Saint-Joseph Route Nationale 202 06670 Castagniers, Adresse du nouveau propriétaire: 351 Chemin De la Terehentine 06510 Carros

25/08/2024

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Ventes et cessions

BAZILE, LEROY, Hervé, Christophe, Nathalie

SIREN 809385560Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Acte sous seing privé en date du 14/03/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de Perpignan 1 210€ le 15/03/2024, Dossier 2024 00014517. Référence : 6604P01 2024A00742. Adresse de l'ancien propriétaire : 57 Avenue de la Madeleine 66330 CABESTANY. Adresse du nouveau propriétaire : Route de Saint-Nazaire 66140 CANET-EN-ROUSSILLON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

02/04/2024

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