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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

60346289a8937b510217380b

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

d'affaires induite par l'absence de fidélisation de la clientèle directement détournée....une fidélisation due à la satisfaction du client mais également par les recommandations faites de 'bouche à oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b3a

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Pou,- moi, le suivi des chantiers, c'est de me permettre de dormir sur mes deux oreilles. A... veux dire par là que j'ai que/qu'un sur place qui règle les problèmes s'il y en a.

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0d2cc25a97f0381f4c20

Appel

19 février 2015

19 février 2015

télévision') celui-ci était « emprunté » dans son logement de fonction' » ; Madame [H] [C] témoigne également que « quand il manquait quelque chose dans un appartement d'un client (couette, matelas, oreiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90949

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

nombreuses blessures constatées sur le corps de la victime, il convenait que celle située au sommet du crâne pouvait être la conséquence du coup assené avec le rétroviseur, celles au coin de l'oeil et à l'oreille

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL03241_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

cendré, le faucon crécerellette, le faucon crécerelle) et de plusieurs espèces de chiroptères (murin de Capaccinii, minioptères de Schreibers, petit murin, petit rhinolophe, grand rhinolophe, murin à oreilles

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd98926b30be47967c2d0e0

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

bureau Mazarin - les gouaches de Catherine Reyberol - une gravure de Couteau (femmes jouant) Bijoux - mon diamant (monture or) - 1 rang de perles - bracelet saphir et diamant et boucles d'oreilles

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67ef6c849a9834ffd825fb2f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur les aides [J] [Localité 3] facturées par celles-ci : La société [J] [Localité 3] réclame à ce titre la somme de 2 389 euros HT, exposant qu'il s'agit du coût de la soudure de 9 oreilles sur la barge

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01047_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Quatre de ces espèces sont d’intérêt communautaire (barbastelle d’Europe, grand murin, murin à oreilles échancrées, petit rhinolophe) et huit sont menacées à l’échelle nationale (noctule commune, noctule

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03219_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

chiroptères dont, en particulier, sept espèces inventoriées possédant un enjeu patrimonial fort : la noctule commune, la noctule de Leisler, les petits et grands rhinolophes, le grand murin, le murin à oreilles

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00993_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Murin de Daubenton, la Pipistrelle commune, la Barbastelle d'Europe, la Pipistrelle de Nathusius, la Pipistrelle de Kuhl, le Grand Rhinolophe, la Sérotine commune, le Petit Rhinolophe, le Murin à oreilles

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX00919_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

représentant 60 % des contacts, la pipistrelle de Khul représentant 30 % des contacts et dans des proportions moindres le petit rhinolophe, le grand Rhinolophe, la barbastelle, le grand murin et le murin à oreilles

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02041_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

des dépassements ponctuels dus à des exigences techniques telles que les cheminées ; / - les débords de toiture, n'excédant pas 1,20 mètre de porte-à-faux par rapport à la façade ; / - les balcons et oriels

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01066_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

forte vulnérabilité et présentant un fort risque de mortalité, telles que la grande noctule, la noctule commune, le minioptère de Schreibers, le petit rhinolophe, la barbastelle d’Europe, le murin à oreilles

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03422_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Si le site des « Cévennes ardéchoises », situé à un km du projet, a été désigné Natura 2000 pour le Grand Rinolophe, le Petit Rinolophe, le Murin à Oreilles échancrées et le Rinolophe Euryale, il n’apparaît

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03002_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Parmi les espèces identifiées, quatre sont inscrites à l'annexe II de la directive Habitats (Grand murin, Murin de Bechstein, Barbastelle d'Europe, Murin à oreilles échancrées), deux sont classées " vulnérables

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00211_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

précités que le risque d'impact brut de collision est modéré pour les espèces ne pratiquant pas le haut vol (barbastelle d'Europe, grand rhinolophe, minioptère de Schreibers, murin à moustaches, murin à oreilles

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00392_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

. / B) Saillies par rapport à la limite d'implantation : / Les saillies en étage (balcons, appuis de baie, modénatures, oriels) sont autorisées au-delà des implantations prévues au plan masse sous réserve

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01519_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

le minioptère de Schreibers, la noctule commune, la noctule de Leisler, la pipistrelle de Nathusius, le vespère de Savi, la barbastelle d'Europe, le grand murin, le murin de Bechstein et le murin à oreilles

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02613_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

une création d'emprise gravitaire de 85 hectares avec un point haut au col des Sarrasins à 2 844 mètres d'altitude, d'autre part, de créer une remontée mécanique en trois tronçons depuis la vallée à Orelle

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ORIELE

SIREN 384658670Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/09/2026

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Dépôts des comptes

ORIEL SASU

SIREN 980404867Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

04/08/2026

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Dépôts des comptes

HOTEL A L'ORIEL

SIREN 335049516Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/07/2026

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Créations

SCI ORIELIS

SIREN 107517286Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

22/07/2026

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Dépôts des comptes

ORIELEC

SIREN 908288699Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

14/07/2026

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