De plus, vous avez intégré dans le prix du kit piscine, le coffret électrique d'une valeur de 291, 66 € HT alors qu'il n'y figure pas (perte de 291, 66 € HT), - Chantier de M.et Madame [U] : vous avez

[F] [B] ait indument prélevé des sommes à son profit pour le chantier réalisé par la société Delta Concept Bat à [Localité 4] comme sur tous les autres chantiers, - juger que la société Delta Concept

des prescriptions imposées par cette disposition légale, ne pèse sur le maître d'ouvrage qu'à la condition que celui-ci ait effectivement connaissance de la présence de la société concernée sur le chantier

BAYONNE Ayant son siège 6 rue Pierre Benoit-64200 BIARRITZ prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Sophie POULAIN, avocat postulant

RG N : 12/01364 AFFAIRE : SAS CAPE SOCAP C/ SAS CERITHERM prise en la personne de son Président MJ-iB paiement de sommes Grosse délivrée à maître DURAND-MARQUET, avocat

Y... ayant pris effet au 1er octobre 2007, le salarié ne peut avoir effectué des heures supplémentaires le 27 septembre précédent ; qu'en ce qui concerne le chantier du musée de la Marine, le salarié a

Au regard du retard pris dans l'avancement du chantier, un avenant a été convenu entre les parties prolongeant l'embauche de M. [G] jusqu'au 31 mai 2010.

Le chantier a été engagé sans planning en octobre 2004. Ils ont confié à la SARL BATOSO, dont le gérant est M.

pendant le contrat litigieux ou postérieurement, la relation contractuelle ayant rapidement pris fin, début mars 2018.

relative à l'application de l'ordonnance n° 2011-1539 du 16 novembre 2011 aux modalités définissant l'occupation des sols dans les zones de servitudes ; 9) l'état parcellaire détaillé des constructions prises

[T], [O] et [B]'; -0.66% d'intérêts de retard pour les factures relatives aux chantiers [Y], [D]'; -2.31% d'intérêts de retard pour les factures relatives aux chantiers [H] [A] et [W]'; -à titre subsidiaire

De plus, les compte-rendus des chantiers versés aux débats notamment le dernier en date du 18 juillet 2003 pour le chantier des Abymes récapitulant les "réserves" faites à l'entreprise de gros-oeuvre en

[U], Comme vu hier en réunion, mes poseurs sont aujourd'hui sur le chantier. Ci-joint les photos de l'état du chantier qu'ils ont trouvé en arrivant.

Y... du prix de ces travaux ; qu'à l'issue des travaux de maçonnerie achevés en août 2001, le chantier est resté en l'état pendant une année, jusqu'à l'intervention en septembre 2002 de la société Creuse

Navales (SPCN) des branches navales de trois autres sociétés, la Société Industrielle et Financières des Chantiers de France [Localité 1], la Société des Chantiers Navals de [Localité 2] (CNC) et la Société

lui-même qui venait en renfort sur ce chantier.

Le 26 avril 1996 l'entreprise B obtenait une ordonnance d'injonction de payer pour les retenues de garantie afférentes à trois chantiers et des travaux supplémentaires.

Sur le solde de prix allégué (155 954,78 euros), la Ste CONSTRUCTION METALLIQUE DU FOREZ relève que Monsieur X... ne peut solliciter le paiement du solde du montant du devis car il n'a pas terminé le chantier

Par un jugement n° 1901760 du 7 janvier 2021, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté la demande de la SARL " Chantier Oléron B ".

[Y] dans les circonstances suivantes: - activité de la victime : déplacement sur chantier ; - nature de l'accident; selon les dires de la victime, M.