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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
60339f1683e5e653b94edefc
10 mai 2017
10 mai 2017
Ce poste de travail se situait dans le même bassin d'emploi, était accessible en transports en commun.[....]'»
Source officielle4e Chambre A
603232db8dd9f1697973f670
29 mars 2018
29 mars 2018
réfection de l'enrochement, une étude de faisabilité géotechnique devra être réalisée dont le but sera : l'identification de la fondation de la piscine, la vérification de la qualité du sol d'assise du bassin
Source officielle1ère Chambre D
5fdb0b92ecc9fc9ffe140216
18 avril 2019
18 avril 2019
que sur les fonds voisins et l'environnement, l'expert n'a pas écarté l'implantation sur la parcelle E[Cadastre 3], la considérant comme envisageable à l'exclusion d'une zone située à proximité du bassin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02155_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Si les requérants soutiennent que les plans produits annexés au permis de construire initial n'ont pris en compte, dans le calcul de l'emprise au sol, que les dimensions internes du bassin sans tenir compte
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616250fa929f6bffa995b380
27 février 2014
27 février 2014
redressement judiciaire, les pouvoirs publics ont décidé de centraliser l'ensemble des moyens destinés non seulement à la ré-industrialisation des sites de production MOULINEX et à la redynamisation des bassins
Source officielle15e Chambre A
616263c810de15342de14856
7 février 2014
7 février 2014
du site, ce qui n'est donc pas une opposition, mais désigne un dossier à compléter ; -que si l'avis du service grands travaux d'aménagement est défavorable, c'est essentiellement parce qu'un bassin
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85120
2 mai 2000
2 mai 2000
, Madame X... a subi: - un traumatisme crânien avec coma d emblée et plaies du cuir chevelu - une plaie occipitale - un traumatisme facial avec fractures dentaires - des fractures multiples du bassin
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b8d
19 janvier 2006
19 janvier 2006
cour du 23 juin 2005 et le jugement du tribunal de commerce de DUNKERQUE du 14 janvier 2002 ; Vu les conclusions déposées le 3 octobre 2005 pour la SA GROUPAMA TRANSPORT, la SOCIETE DE MANUTENTION DU BASSIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b9
31 août 2007
31 août 2007
(ordre OF 10645 destiné au client 32) sur lequel une mention simplement manuscrite a été rajouteé) ; Que par ailleurs elle fait valoir que la Société SEEP ne produit aucun résultat d'analyse du bassin
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d7
13 mars 2008
13 mars 2008
les nombreux désordres et non-conformités dont ceux affectant le fonctionnement du volet roulant, que l'expert indique qu'un niveau automatique aurait dû être prévu dès l'origine pour maintenir le bassin
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92497
3 juin 2015
3 juin 2015
Une radiographie du bassin de face et des hanches, destinée à rechercher une anomalie de la statique du bassin ou une pathologie dégénérative des hanches, ainsi qu'une radiographie thoracique, prescrites
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90227
4 février 2013
4 février 2013
APPELANT Monsieur Basile Josselyn X... ... 97130 CAPESTERRE BE Représenté par Me EROSIE substituant Me Jean-Claude BEAUZOR (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL SSPI MESP.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a80
24 septembre 2013
24 septembre 2013
LIMOUZY 56 Rue Jean Jaurès BP 416 6 11104 NARBONNE CEDEX prise en la personne de son représentant légal en exercice 56 Rue Jean Jaurès BP 416 11104 NARBONNE représenté par la SCP BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN-CROIZIER-CHARPY
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00134_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
construire portant sur la construction d’une résidence service séniors de 128 logements sur la parcelle cadastrée à la section AB sous le n° 115, d’une superficie de 18 848 m², située 10, place de la Basilique
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT01931_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
administratif de Nantes a condamné la société Degrémont France à verser à la SAUR une provision d'un montant de 50 862,50 euros en raison de l'impossibilité de manœuvre des vannes guillotine en sortie du bassin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01085_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
pas purgées par le permis modificatif ; - le dossier est incomplet au regard de l'article R. 431-9 du code de l'urbanisme ; - le plan de prévention des risques naturels d'inondation (PPRi) du Bassin
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01654_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
À cette fin, la société pétitionnaire a produit une note hydraulique datée du 15 mai 2023 afin d'établir le volume du bassin de rétention nécessaire en tenant compte des capacités d'infiltration estimées
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00156_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
somme de 2 000 euros en réparation de son préjudice de jouissance ; 3°) à ce que la cour enjoigne à la commune de faire procéder aux travaux de réfection du mur en cause, selon le devis de la société Babic
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02544_20230210
10 février 2023
10 février 2023
d'amiante présente sur le site ; les tubes, raccords, tuyaux et séparateurs sont nécessaires à la collecte et au traitement des eaux souillées par la présence de lixiviats et d'hydrocarbures ; les bassins
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03651_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
devenue depuis lors la communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat, un permis d'aménager pour la création d'une zone d'activités ostréicoles et la construction d'un bassin
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