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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8e
5 juin 2008
représenté par Maître Raymond BLET, avocat au barreau de BORDEAUX Appelant d'un jugement (R. G.
6253cd0bbd3db21cbdd921e7
26 mars 2015
* * * EXPOSÉ DU LITIGE Exposant avoir été blessée le 12 juin 2013 au sein de l'hypermarché Carrefour à Avignon par la chute d'un lot de 4 boîtes en fer entreposé sur un rayon supérieur, Mme Huguette
9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8cca9bf26379030955
6 juillet 2022
[O] déclare s'être fait mal à l'épaule en fermant une porte ; Objet dont le contact a blessé la victime : une porte ; Eventuelles réserves motivées : néant ; Siège des lésions : épaule gauche ;
2EME PROTECTION SOCIALE
6316e2e04147b94f1307feea
5 septembre 2022
Il s'est blessé à la main gauche en transportant un canapé'. Le certificat médical initial du 9 avril 2010 fait état d'un 'traumatisme de l'avant-bras et poignet gauche'.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e1b201587f74be0292
27 octobre 2022
[C] s'est blessé au dos. De ces éléments, il ressort que les circonstances de l'accident ne sont donc pas indéterminées, ainsi que l'ont retenu les premiers juges. M.
Ch.protection sociale 4-7
6960a070cdc6046d47b65bd2
8 janvier 2026
Circonstances détaillées de l'accident : Selon les dires de la victime en descendant les marches qui mènent aux locaux sociaux, la victime serait tombée Nature de l'accident: chute Objet dont le contact a blessé
Pôle 4 - Chambre 4
63be63d513ef607c90ab66dc
10 janvier 2023
garantie ; Que s'agissant de la salle de bains, le cliché photographique figurant dans l'état des lieux de sortie établi contradictoirement le 31 mars 2018, montre la baignoire maculée de peinture bleue
2ème Chambre
627b559c76c5d9057df8007a
10 mai 2022
EXPOSÉ DES FAITS Mme [I] [T] a été blessée l5 juillet 2014, au cours d'une altercation sur un parking de supermarché, avec M. [U] [X].
Chambre 4-8a
67908edb9b4b0b8d25008d36
21 janvier 2025
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 16 octobre 2017, [R] [C], élève au lycée public professionnel [3] de [Localité 4] a été blessé suite au jet d'un tournevis lancé par un autre élève pendant un
Chambre sociale
6791dff41c87724b5e69d8f9
16 janvier 2025
Il ajoute que le 31 août 2020, il s'est blessé à la main gauche, lors de son travail vers 9 heures, qu'il n'a bénéficié d'aucun soin et qu'il s'est rendu à l'hôpital vers 21 heures où la plaie a été suturée
1ère Chambre
65b35d0b1d7564000872dc9e
25 janvier 2024
[N] [C] a été blessé d'une profonde entaille au niveau de la joue gauche ayant nécessité une suture de la plaie le jour des faits, par un verre cassé. Le 2 mai 2016, M.
Pôle 6 - Chambre 9
68fb978011af6ba0065f3b62
23 octobre 2025
[Y] a, de nouveau, été gravement blessé à la suite à la manutention d'une porte blindée, qu'il a effectuée seul et sans grue. - La dégradation de l'état de santé de M.
Chambre 1-9
5fdb7835040cad56803be66e
7 mars 2019
placements Allianz Vie, - la liste exhaustive des comptes bancaires dont il est titulaire, - le relevé de situation des actions Air Liquide pour 2010, 2011 et 2012, - l'historique du compte Livret bleu
18e Chambre
6036387ffc9fd29abd870e17
27 novembre 2015
"À aucun moment vous n'avez formulé vos excuses auprès de votre employeur pour votre attitude, ni même auprès de notre salarié blessé qui, depuis les faits, est en arrêt pour accident de travail avec un
5ème Chambre
5fd874b07115a58bed404c56
9 décembre 2020
[R] a été blessé.
1ère chambre civile B
61628872dafa129e399518de
10 septembre 2013
. **** Le 13 février 2007, [T] [E] , âgée de 17 ans, a été très grièvement blessée alors qu'elle se trouvait passagère dans un véhicule volé, suite à la perte de contrôle du véhicule par le
1ère chambre civile A
6162da6cdda066944ee0e825
18 octobre 2012
30 000 F, représentant 300 parts sociales) et [O] [J] (apport de 20 000 F, représentant 200 parts sociales). 6 - Le 09 juillet 2002, la Sarl [U]-[J] a cédé son fonds de commerce à la Sarl Etoile Bleue
CHAMBRE SOCIALE C
6162dcf8cadecb9ef7c7e011
27 janvier 2012
sans justificatif, mais surtout, un résident s'est plaint que vous le malmeniez régulièrement, que vous refusiez de l'emmener aux toilettes au prétexte qu'il portait des protections et qu'il a été blessé
VERSAILLES statuant sur les poursuites exercéesc/G X
6253c83dbd3db21cbdd84b11
26 février 1998
S'étant transportés sur place, ils découvraient un homme blessé, FG, aux côtés duquel se trouvaient deux autres individus, l'un essayant de calmer l'autre.
6253c8d2bd3db21cbdd865d9
19 septembre 2002
Z... à des tiers selon lesquelles il ne serait pas son père, l'impossibilité génétique de toute filiation tenant à ce que les intimés ont les yeux bleus et qu'elle a les yeux vert-marron, les maltraitances
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