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13 561 résultats pour « Jean-Marc DE MOY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8951f

Appel

18 septembre 2006

18 septembre 2006

, devant la Cour composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c10a

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C / Jean-Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9e1

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Madame B..., Messieurs Fabien et Jean-Claude Y... ont indiqué qu'ils ne souhaitaient pas être désignés comme tuteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b328

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

2008 ; Vu l'absence de Monsieur Mustapha X... ; Ouï, Maître Jean-Michel LEBLANC, avocat représentant Monsieur Mustapha X..., Maître Jean-Marc Y..., avocat représentant Monsieur l'Agent Judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908ac

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Il résulte des paragraphes I et II de l'article de la loi du 11 décembre 2001 que les marchés publics entrant dans la définition du code des marchés publics, et passés par l'Etat dans les îles de WALLIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbbc

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

G : 10/ 02291 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 cab 3 du 01 mars 2010 RG : 2009/ 15704 ch no2 X... C/ Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd8678b

Appel

11 décembre 2002

11 décembre 2002

C/ Jean Claude Y..., Liliane C... épouse Y... F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea77

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

née le 26 Juin 1991 à BREST ... 35430 ST PERE MARC EN POULET représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES - Luc BOURGES, avoués assistée de Me DERSOIR, avocat) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d637

Appel

3 février 2011

3 février 2011

10/ 2010 représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Bruno Z..., avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 03 Janvier 2011, tenue par Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c47c

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Guy, le 27 Mars 2007 Mademoiselle Z... Nadia, le 27 Mars 2007 Monsieur D... D... Joaquim, le 27 Mars 2007 M. le Procureur de la République, le 27 Mars 2007 contre Mademoiselle Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f126

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Catherine CLERC, conseiller -Catherine FARINELLI, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE02863_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

La SAS Eliez soutient que : - sa requête est recevable à l'égard de l'atelier Jean-François Laurent dès lors qu'elle a été introduite dans le délai de deux mois suivant la notification du jugement attaqué

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CA

Chambre commerciale

6448c0b75ca6d8d0f8ef68ef

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère M. Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf9

Appel

24 février 2011

24 février 2011

mai 2009 chambre civile RG : 070/ 3322 APPELANTES : MATMUT-SA- 66 rue de Sotteville 76030 ROUEN CEDEX 1 représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Marc

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fce3ee8d6ea26f688da841

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

HNC représentée par Me Jean-marc BOCCARA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0198 - N° du dossier 26/01/20 Intimées : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942c2

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Jean-Marc Z... Demeurant [...] Représenté et Assisté par Me Johanna E... AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0504 Me Anne B... Demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c389

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

- Mme X...ne peut se prévaloir d'une ancienneté de 6 ans et 1 mois 1 / 2 mais de 5 ans et 11 mois 1 / 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a791

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

X... dans la limite de 6 mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cee

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

G : 13/ 04573 Mme Gwenola Marie Y...épouse Z... C/ M. Slimane Jean Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942b3

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

le marché serait soumis au planning contractuel, pièces écrites et graphiques, et à ses conditions.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS JEAN-MARC MAILLET ET JEAN-CHRISTOPHE TUROT

SIREN 332712017Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

05/02/2025

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS JEAN-MARC MAILLET ET JEAN-CHRISTOPHE TUROT

SIREN 332712017Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

22/02/2024

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS ISABELLE FOURAULT-MAS ET JEAN MARC DUTHOIT

SIREN 388799033Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

14/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Société Civile de Moyens des Docteurs Christian DINAUT et Jean-Marc DELCAMBRE

SIREN 322376559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

06/07/2021

Voir →

Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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