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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22VE01472_20241121
21 novembre 2024
- les travaux concernant les huisseries, la couverture, le ravalement, la plomberie, le chauffage, le remplacement des sanitaires, le réseau électrique, les revêtements de sols la peinture, les menuiseries
DCA_22VE01473_20241121
- les travaux concernant les huisseries, la couverture, le ravalement, la plomberie, le chauffage, le remplacement des sanitaires, le réseau électrique, les revêtements de sols, la peinture, les menuiseries
1ère Chambre
61624d6ced30a8f561738305
18 février 2014
Celle de Madame [Y] [X] « ayant travaillé à la menuiserie Praticq au Chesnay en 1977 et 1978, j'utilisais son chemin pour aller au travail » est elle aussi compatible tant avec l'existence d'un chemin
Pôle 4 - Chambre 4
616258f3a2370d151415abf9
25 mars 2014
carreaux de faïence dans la cuisine et d'un carreau de faïence dans la salle d'eau, - remplacement d'un carreau de faïence dans la salle de bains, - installation de bouches d'entrée d'air dans les menuiseries
Cour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d8
23 novembre 2004
confirmer en ce qu'il a fixé à la somme de 34.987,50 F TTC soit 5333,81 ä sa créance à inscrire au passif de la SARL PLOMBE ALU sous réserve de réévaluation, correspondant aux travaux de reprise des menuiseries
6253c9ecbd3db21cbdd89951
16 octobre 2007
Le dernier ravalement daterait de 1987 soit 19 ans sans entretien des façades, des menuiseries et de la serrurerie.
6253ca2dbd3db21cbdd8a440
12 septembre 2007
aux débats, établissant un défaut de conformité des travaux aux stipulations contractuelles ou aux normes applicables ; Qu'il est à observer que le marché initial prévoyait, sous le chapitre "menuiseries
6253ca4abd3db21cbdd8a93c
10 décembre 2007
SMF 08, titulaire du lot " menuiseries extérieures-serrureries ", et à son sous-traitant M. Frédéric E....
6253ca4bbd3db21cbdd8a94d
30 avril 2007
NunesDa Silvala réalisation des principaux travaux afférents à la construction de leur maison, à savoir la maçonnerie, la charpente, la couverture, les menuiseries, le doublage-isolation, la chape et le
6253cd24bd3db21cbdd9263e
8 juillet 2015
A...étaient en partie consécutives au mauvais état des menuiseries du logement de M. X..., lesquelles ne font pas partie des parties communes.
6253cdbabd3db21cbdd944c1
28 février 2019
Dans le dernier état de relation la contractuelle, il occupait les fonctions de chef d'équipe menuiserie aluminium.
6253cde4bd3db21cbdd94dc7
29 janvier 2021
[R] relatives aux menuiseries extérieures concluant à des malfaçons et une non-conformité au DTU qui rendent les fenêtres impropres à leur destination.
6253cc6fbd3db21cbdd901b6
29 janvier 2013
X... la somme de 920, 92 € pour la pose de deux régulateurs de condensation et le réglage des menuiseries (au titre du contrat no 69843), - déboute M.
6253cc8bbd3db21cbdd9070d
30 mai 2013
l'EURL Le Guet-apens ; que les travaux décrits dans ce document consistent : - en la remise en état de la plâtrerie, plafond, murs, y compris les finitions de peinture, - en la remise en état des menuiseries
3ème chambre
DCA_24PA00362_20241002
2 octobre 2024
Elle a déposé, le 5 mars 2021, une déclaration préalable en vue de régulariser la pose de menuiseries extérieures et des travaux de ravalement de façades de cet immeuble.
2ème Chambre
DCA_22NT02263_20240705
5 juillet 2024
pièces du dossier que la déclaration préalable de travaux en litige porte sur la réalisation de travaux de modification de l'aspect extérieur du bâtiment de la SCI Ricaras, utilisé comme atelier de menuiserie
DCA_22VE02318_20250403
3 avril 2025
particulier de la facture de la société " Batidesign 92 ", qui a procédé aux travaux sur l'immeuble suite à cet incendie, que l'indemnité en cause a eu pour objet de financer des travaux de maçonnerie, de menuiserie
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00647_20220523
23 mai 2022
maire de la commune de Saint-Germain-de-la-Grange portant opposition à une déclaration préalable de travaux sur une construction existante, permettant la création d'un logement et la modification de menuiseries
68e5f002940fdbe4ba0777a7
7 octobre 2025
Un OS Ridoret Menuiserie signé le 06/06/2019 (cf compte-rendus et courriers correspondants).
680c6bd58eda960fba78b29d
25 avril 2025
. ************** EXPOSE La SARL BRMI ([D] [Y] menuiserie isolation) a ouvert un compte professionnel n° 32421683544 dans les livres de la Banque populaire de Bourgogne Franche
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