Pour l'exposé des moyens développés il est renvoyé aux conclusions du 2 février 2024 pour la société Clinique du docteur [V] et du 29 mars 2024 pour M. [O].

Mais attendu que ce même docteur Jean-Jacques Y... avait écrit, le 8 octobre 1999, à l'un de ses confrères, le docteur B... également en charge du suivi de M.

X, du docteur X et de l'équipe médico-infirmière du SMPR ; 21) sa lettre du 1er mars 2010 ; 22) la lettre de Maître X en date du 11 avril 2010 adressée au docteur X, lui demandant de la remettre dans

[K] en date du 17 janvier 2023, Vu les débats en audience publique du 19 janvier 2023 ; *** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS A la suite d'un certificat établi le 23 décembre 2022 par le docteur

B... a estimé que le diagnostic de maladie d’Addison posé par le docteur D... était erroné.

[X] ; qu'il appartenait à l'Eurl Les Docks et à M.

Un certificat des 24 heures a été établi par le Docteur [M] [E] le 5 mars 2024. Un certificat des 72 heures a été rédigé par le Docteur [M] [H] le 7 mars 2024.

- le 11 Septembre 1999 , le Docteur X... autorisait la sortie de Nathalie Y... avec une prescription de Parlodel, mais le 19 septembre 1999, la douleur persistant et s'aggravant, elle consultait un

Le 17 mai 2002, le Docteur X...a accepté le legs universel.

DÉFENDEUR Et après avoir entendu les conseils des parties lors des débats de l'audience publique du 07 Février 2012 : Vu les faits, qui seront tenus pour constants, selon lesquels : - le Docteur

DÉFENDEUR Et après avoir entendu les conseils des parties lors des débats de l'audience publique du 07 Février 2012 : Vu les faits, qui seront tenus pour constants selon lesquels : - le Docteur

[H] ; qu'aux termes de ses conclusions motivées du 13 mai 2019, le docteur [H] retient que l'assuré n'est pas atteint de l'affection figurant sur le certificat médical initial du 7 août 2018 et ayant

Par un autre certificat médical du 17 mars 2009 le Docteur [D] indique que Madame [R] présente une maladie de longue durée qui évolue depuis 2 ans.

[O] [F] et la société Docteur [O] [F] aux dépens. [O] [F] et la société Docteur [O] [F] ont interjeté appel de cette décision.

établis par le Docteur D...et transmis au Docteur C...; Sur la base des ces documents, le Docteur C...a diagnostiqué une carcinose péritonéale généralisée, affection qui ne laisse qu'une espérance de

* * * Le 2 avril 1989, en soirée, le docteur A..., médecin de garde a été appelé auprès de M. Henri Y....

Il désignait d'une part le docteur D..., d'autre part le docteur E....

Par acte d'huissier du 23 juin 2005, il a fait assigner le docteur Y... à titre personnel. Les deux procédures ont été jointes.

La SELARL du docteur A... exerce une activité de soins dentaires.

Un expert a été désigné par le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble à la demande du syndicat de copropriété du 35-37 rue docteur A.