toque : B1122 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Juin 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Madame Valérie AMAND

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie Luce CAVROIS, président Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller Madame Valérie AMAND, conseiller

APPELANTE Madame [K] [I], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Amal VASSEUR, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Sarah BROUSSE, avocat au barreau de GRASSE, et par Me Charles TOLLINCHI

Jean X..., qui se revendiquait 'grand amateur d'art', demeurent à ce jour parfaitement indéterminées, aucun titre d'acquisition n'ayant pu être produit, ce qui conduit ses ayants-droit à se défendre sur

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jacqueline LESBROS, Faisant fonction de Présidente Madame Valérie AMAND

Ce navire a subi le 11 septembre 2009, alors qu'il était amarré à son poste, une immersion partielle de son moteur bâbord, et les 5 octobre et 18 novembre suivants a été rédigé un procès-verbal de constatations

française de motocyclisme, derrière lesquelles s'abrite l'association, sont pourtant très claires puisqu'il y est dit que « les clubs sont dirigés par des bénévoles ; un bénévole ne doit pas être un amateur

Il ressort de ces documents qu'elle a été cavalière (avec le statut d'amateur) de 1972 à 1980, sans percevoir de rémunération.

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 25308 Plaidant : Me Florence MONTERET AMAR

depuis mars 1997, soit 17 années, à entretenir et améliorer ledit domaine, et, à partir de ce jour de l'engagement de prêter son concours à la vente dudit domaine, à assurer les visites de celui-ci aux amateurs

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Jean-Michel VIVES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0636, Substituant la SCP DOUCHEZ-LAYANI-AMAR

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, président Madame Valérie AMAND, conseiller Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller

matière de saisie immobilière par le code des procédures civiles d'exécution, - autorisé en outre, pour chaque bien, l'impression de 100 affiches à mains pour qu'elles puissent être distribuées aux amateurs

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, président Madame Jacqueline LESBROS, conseiller Madame Valérie AMAND, conseiller

lieu, la société Naboo fait valoir que dans la zone de diffusion de Tonic Radio il n'existe qu'une seule formation de haut niveau, à savoir le club de basket L'Elan Chalon, et qu'au niveau du sport amateur

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2023, la société Pain du Soleil, représentée par Me Ben Ammar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler

effet plaints de ce que vous aviez pour habitude de les solliciter durant leurs heures de travail pour réaliser des travaux d'entretien, de réparation et de décoration de 4 bateaux vous appartenant, amarrés

ses interprétations d'enregistrements, précisant que s'il a manipulé sur une platine des enregistrements existants, la musique qui en est issue reflète sa personnalité et est reconnaissable par les amateurs

Lors d'une tempête dans le port de [Localité 9] (Espagne) survenu dans la nuit du 13 au 14 novembre 2004, le navire a heurté un voilier après avoir rompu ses amarres.

pour occuper les fonctions de journaliste rédactrice en chef de la revue ATELIERS D'ART qui est une publication d'information bimensuelle destinée tant aux professionnels artisans de métier qu'aux amateurs