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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69724f15cdc6046d474e7c7e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[J] qu'une erreur s'était glissée dans le contrat de travail et que la date de prise de fonction était le 15 novembre 2021 et non le 1er novembre 2021.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6639c3c69413110008238603

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

absents pendant leurs congés payés ou en raison d'un arrêt maladie (contrats de mission du 2 au 5 avril 2013, et du 6 au 12 /04/2013 pour remplacement de Monsieur [Y] chauffeur, en arrêt maladie par glissement

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37d75a2d196dbc191a5

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

secrétaires ( transport des dossiers) - Transpalette - Supports dorsaux pour les secrétaires, - Chariots pour les coursières et secrétaires, - Un chariot universel pour le magasinier, - Draps de glisse

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6809c9451f1ed98b447f43f6

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

conclusions de l'expertise qui retient que les vendeurs et acquéreurs connaissaient la non-conformité de l'habitation au permis de construire et également que les fissures litigieuses résultaient d'un glissement

Source officielle
CA

11e chambre

615e0d5dc25a97f0381f4cfb

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Jugement rendu le 17 Décembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 11/00338 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-jacques GLEIZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94adc

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Le Tribunal a également relevé que selon l'expert un glissement de terrain a affecté le talus après le basculement du mur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd915f4

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Claudine C... informe la société C...que cette pâtisserie commandée pour le 25 août 2012 ne lui a pas donné satisfaction car elle était " moitié moins haut (e) qu'à l'habitude " et qu'une erreur s'était glissée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfbbd3db21cbdd8ec6d

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Il a considéré à cette occasion qu'il n'existait pas de faux-aplomb caractérisé, pas de glissements des pièces de structure, pas de ruptures ou de fissures dans les bois en place, pas de flèches particulières

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca72cb8dca058e3e7bea

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Entre «'19':50':55'» et «'19':05':57'», je constate que cette personne glisse avec sa main gauche une laisse de billets sous le monnayeur à gauche et retire sa main droite du tiroir-caisse en faisant un

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f22e91c8e9fcf071359

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle ajoute en substance : - que le salarié, convoqué à un entretien le 2 juin 2014, a déclaré rapidement se sentir mal et s'est laissé glisser au sol quelques minutes à peine après le début de cet

Source officielle
CA

3e chambre civile

62624810b1a50c277d4c5ac9

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le polyane sous dalle béton comme en l'espèce constitue alors une couche de glissement entre la dalle et son support, permettant au béton de se contracter ou dilater librement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6979e1afcdc6046d47f68f6c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

accident du travail survenu le 12 avril 2019 à 15h30, au préjudice du salarié, dans les circonstances suivantes : « [Le salarié] était à deux marches du sol dans la fosse atelier poids lourd et il aurait glissé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e5f33be11beca089b88d0a

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

février 2010, la société a établi une déclaration d'accident du travail survenu au préjudice du salarié, le 11 février 2010, dans les circonstances suivantes : « en effectuant sa ronde [le salarié] a glissé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68df5a2e21a269c1272039b8

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[T] a été victime d'un accident du travail après avoir glissé sur un sol mouillé.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69679ea2cdc6046d47459760

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[S] [I], salarié de la société en qualité de conducteur, et dont les circonstances étaient les suivantes : « notre salarié déclare « en descendant du marchepied, j'ai glissé sur la chaussée (ralentisseur

Source officielle
CA

Chambre sociale

697dde64cdc6046d47605dc6

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

A son retour en 2009, il a bénéficié d'un poste sur une autre machine à bois qui nécessitait cette fois-ci de faire glisser les tables, d'un poids toujours aussi important, sur sa droite.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d54f81a7b805de12b3bb

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[V] [Y] [J] le 17 octobre 2016 à 22h30, dans les circonstances suivantes : « en quittant son véhicule le compagnon a glissé sur le sol mouillé » et selon certificat médical initial établi par le service

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20da

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il se tenait de la main gauche à la poignée de la cabine, il glisse et tombe sur ses pieds en tenant la poignée de la porte.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6520f6adbb275d83183a3dc4

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

déclaration d'accident du travail du 1er décembre 2016, réalisée le 5 décembre 2016, mentionne que pour placer une caisse de Chronopost dans son logement défectueux, le salarié a forcé, ses mains ont glissé

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6524e9fd018877831839960d

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

profession d'hôtesse de caisse'a été victime d'un accident du travail, dans les circonstances ainsi décrites aux termes de la déclaration d'accident du travail faite par l'employeur : « en faisant glisser

Source officielle

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