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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
69f4371ccdc6046d472d0fab
30 avril 2026
concordante et des éléments susceptibles d'entraîner une souffrance au travail au regard des axes décrits dans le rapport [C] (surcharge de travail, manque de soutien de la hiérarchie, restructuration, maladresse
1ère Chambre
63d0d63981a7b805de12b75c
24 janvier 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre qui a présenté son rapport Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD
627b562576c5d9057df802b9
10 mai 2022
Savez-vous, chers agents de la BPGO, que derrière les entreprises que vous tuez par le cumul de vos maladresses, se trouvent des salariés '' Puis que dire de l'adresse renseignée par leurs services '
Chambre civile Section 1
677f67b68c38f76f783033f9
8 janvier 2025
[D] [Z] le 11 mars 2021 sur le fait qu'il n'avait pas répondu à l'une des missions fixées par le tribunal judiciaire d'Ajaccio, consistant à analyser les erreurs, négligences et maladresses du kinésithérapeute
Chambre Civile
66162be499851e0008f1e6ce
9 avril 2024
Tel est notamment le cas lorsqu'il s'agit d'une erreur flagrante, résultant d'une inadvertance, d'une maladresse d'expression ou de rédaction, ou de tout fait involontaire trahissant la véritable pensée
CHAMBRE SOCIALE C
61627b5092e3db741f857026
5 juillet 2013
CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 05 JUILLET 2013 APPELANTE : [M] [T] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assistée de la SELARL MALLARD
CHAMBRE SOCIALE B
61629f6f35a5d4e0c2ddc9b2
27 mars 2013
SELARL DS-J & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Corinne LECLERC, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMÉ : [J] [X] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par la SELARL MALLARD
Cour d'Appel
OEUVRE DES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUILc/Alain X
6253c8f3bd3db21cbdd86ca1
3 novembre 2003
avril 1945 à ENVAL (Puy-de-Dôme), de nationalité française, célibataire, ouvrier, domicilié Maison Salamitou à MERITEN (64190), intimé principal et appelant incident, représenté par Maître Jean Éric MALABRE
6253c8f3bd3db21cbdd86ca3
6253c8f7bd3db21cbdd86d75
26 février 2004
CROUGNARD : - d'avoir à SAINT HERBLAIN, le 16 novembre 1998, dans le cadre du travail, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00283_20220927
27 septembre 2022
C, représenté par Me Malabre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Limoges du 14 octobre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2021 du préfet de la Haute-Vienne
Pôle 1 - Chambre 3
6350e4f742150aadff23dc09
19 octobre 2022
de l'information, la réalisation des soins et dans la surveillance, analyser de façon motivée la nature des erreurs, imprudences, manques de précautions, négligences pré, per ou post opératoires, maladresses
1ère chambre civile A
69eafdb3cdc6046d475774df
23 avril 2026
Il souligne que l'expert judiciaire a apporté toutes les réponses techniques permettant de conclure à la maladresse fautive à l'origine du dommage, et ce quelle que soit la cause de la lésion, tandis que
6253cc55bd3db21cbdd8fcc4
6 juillet 2012
APPELANT : Monsieur André Pulcher X... ... 97351 MATOURY représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE, INTIMEES : CAISSE DE CREDIT MUTUEL COOPERATIVE OUVRIERE DE CREDIT
6253cc13bd3db21cbdd8f0d4
8 février 2012
Le premier juge a avec raison relevé que la seule maladresse notée par le médecin du travail "occasion méd travail" ne permettait pas de considérer que la procédure n'avait pas été régulièrement suivie
6253cc53bd3db21cbdd8fc4e
est parfaitement plausible que Mme X... ait quitté le logement comme elle l'affirme le 1er avril 2011, en laissant à sa s œ ur le soin d'achever les démarches à sa place, ce qui a été fait avec la maladresse
6253ca01bd3db21cbdd89cd3
26 septembre 2007
par laquelle il s'est déclaré incompétent ; Attendu qu'au vu de ces éléments, le jugement rendu ne pouvait être attaqué que par la voie du contredit, peu important à cet égard qu'il comporte des maladresses
686ca6e0ab48d770a9cb5d52
7 juillet 2025
Il demande la réformation totale du jugement et le paiement de dommages et intérêts à son profit. » Nonobstant la maladresse de sa rédaction et la mention d'un «appel total» il ressort de l'objet de
6253c853bd3db21cbdd84ee3
22 novembre 1999
mention dans le texte finalement adopté revêt une signification particulière et aucun élément probant n'autorise à considérer que la rédaction du texte définitivement adopté résulterait d'une maladresse
6253c8cabd3db21cbdd86492
30 octobre 2002
attestations adverses contraires restent cependant crédibles ; Attendu surtout que la SNCF n'établit pas que la glissade de Madame Y... résulte d'un geste fautif ou d'une quelconque imprudence ou maladresse
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