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dans ce type de ville située en zone périurbaine renforce les difficultés de mise en application du quota de logements sociaux, de sorte qu’il n’existe pas d’autres solutions satisfaisantes ; le diagnostic

Attendu que dans la mesure où le retard dans le diagnostic de la rupture tendineuse (qui n'a eu lieu que plus d'un mois après le début des symptomes) a rendu impossible tout traitement thérapeutique, il

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de l'aider dans son litige relatif à la redevance mise à sa charge à la suite d'un diagnostic

Les développements sur les erreurs de l'expert et du juge sur un diagnostic erroné de fourbure aigüe ne remettent pas en cause les conclusions de l'expert qui, en dehors de tout diagnostic, évoquent seulement

cochléaire irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes, caractérisée par un déficit audiométrique bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées, dont le diagnostic

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et

- Sur la nature du sol de la cave : avant la signature du compromis, les deux diagnostics techniques des 18 mai et 18 juin 2018 mentionnent que le sol de la cave est en ciment.

Après avoir réalisé une artériographie de contrôle au bloc opératoire et posé un diagnostic de spasme artériel, l'équipe médicale a décidé, le jour même, de pratiquer sur la patiente une aponévrotomie

tribunal de condamner sous astreinte la SCI TPGI à établir un contrat de location conforme à l'article 3 de la loi du 6 juillet 1989 avec une prise d'effet au 1er septembre 2020, faire établir les diagnostics

Lors de son entrée dans les lieux, Mme [I] ne s'est pas vu remettre les diagnostics obligatoires.

, pour la première fois, médicalement constatée, o la date de première constatation du 23 juin 2008, par ailleurs alléguée, n'est corroborée par aucun élément médical, o la maladie n'a pas été diagnostiquée

En l'espèce, Monsieur [K] [E] a transmis un certificat médical initial établi par le Docteur [O] [H] lui ayant diagnostiqué, le jour du fait accidentel du 24 mars 2015, une entorse grave de la cheville

Il précise que le diagnostic de cancer broncho-pulmonaire engendre une souffrance morale importante, accompagnant les souffrances physiques, ainsi qu'une souffrance morale liée à la connaissance de sa

[N] [W] le 12 octobre 2020, mais que le 11 février 2023, le véhicule était brutalement passé de 130 km/h à 0, alors qu'il circulait sur l'autoroute, qu'avait été diagnostiquée une casse moteur résultant

Il s'est vu diagnostiquer en 1982 une hépatite chronique qui s'avèrera être une hépatite C en janvier 1990.

versées aux débats ont été réalisées lors d'une visite des lieux avant la signature de la promesse de vente et donc avant l'acquisition; Considérant, toutefois, que la société HEXAGONE a réalisé le diagnostic

Il a été hospitalisé en urgence à la Clinique Saint André de Reims, où une fracture fémorale droite déplacée a été diagnostiquée. Le 18 avril 2014, M.

Mme B A, née le 14 mars 1961, souffre de la maladie de Parkinson qui a été diagnostiquée le 15 octobre 2013 et qui affecte son hémicorps droit.

Une tumeur extensive a été identifiée et des examens ont en particulier conduit à diagnostiquer un carcinome.