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10 365 résultats pour « boiseries »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88747

Appel

27 juin 2006

27 juin 2006

avec le constructeur pour obtenir un avis sur les dispositions à suivre et que, selon les instructions de celui-ci, il a été procédé le 8 décembre 2003 au remplacement et au codage du boîtier de la boîte

Source officielle
CA

Avis

CADA:20202728

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

18 août 2020, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents se rapportant à la saisie immobilière de la propriété X, à Méry‐ès‐Bois

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

67ee19766cff766e94e38a92

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ces derniers ont constaté que des colonies bleues avaient bien été prélevées sur la boîte du premier patient (présence d'une trace) et qu'environ 5 colonies bleues avaient été rapportées sur la boîte du

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6319872e51eeae4f1309d17e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[S] [W] nous a informés que des emails avaient été envoyés de la boite [Courriel 6] vers la boite [Courriel 5].

Source officielle
CA

3ème Chambre

64b0e831c42a2105dbc59c78

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Si la mention relative au fait que le nom du destinataire figure sur la boîte aux lettres et sur la sonnette est insuffisante à caractériser les diligences requises par l'article 656 du code de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd94856

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

En 2015, la SCI et la SELARL ont décidé de faire réaliser des travaux de rénovation et d'extension des locaux et elles ont confié ce projet au cabinet BOILLE & ASSOCIES, architecte, puis la réalisation

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_18VE00974_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

alluvial détruite en bord de Seine, la densification du boisement alluvial sur l'ensemble du linéaire présent le long du projet de port urbain, ainsi que la replantation et le réaménagement des berges

Source officielle
CA

Chambre civile

64c35c4ff01612d969deff17

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Sur la boîte aux lettres, seul est indiqué le nom de M. [A] [O], es qualité de Directeur Commercial.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311214d9076bf079c2233

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Elle précise que sa boîte aux lettres a été fracturée. Elle indique qu'elle a désormais entièrement apuré la dette en sorte qu'il existe des moyens sérieux de réformation du jugement entrepris.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c31

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Boiterie +++'.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65a77ec28121050008662c2d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[V] n'apporte aucun élément pour démontrer de prétendus vols de boîte à lettres.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85022

Appel

20 avril 2000

20 avril 2000

ou siège :178 avenue Bollée - 72030 LE MANS cedex Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparante, ni représentée CREDIT MUNICIPAL de NANTES adresse ou siège : Boîte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86dad

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

à vent provenait d'un dérèglement du flux d'air avec création de zones de turbulence lequel avait pour cause l'obturation par des tôles pleines de certains des caillebotis situés au droit de la boîte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e9e

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

aux lettres alors que la société ne possède pas de boîte aux lettres, et avoir adressé la lettre prévue à l'article 658 du Nouveau Code de procédure civile alors qu'elle ne l'a pas reçue, de sorte que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfe0

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

de son véhicule et l'acquisition d'un véhicule avec boîte automatique s'élève à 9000 € au lieu des 3000 € alloués) ainsi que du préjudice du remboursement de son inscription en 3ème année de psychologie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d308

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

SCP Dumas Fernandes Frassin, huissier de justice a été désignée aux fins de se rendre dans les locaux du district de football Rhône Durance, avec mission d'accéder au sein du système informatique à la boîte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e0c

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

La boîte aux lettres de la société peut être utilisée par d'autres personnes que le facteur. De surcroît, ces fautes ne sont pas isolées puisque le licenciement fait suite à un avertissement.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01047_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

D... résidant 2 bois Bertrand à Balledent sont situées à respectivement 545 mètres, 611 mètres, 940 mètres des éoliennes E2, E4 et E1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03932_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

boisées de la Chartreuse.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01740_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Cette étude souligne le statut de protection du grand capricorne et du lucane cerf-volant, ce qui induit une sensibilité moyenne voire forte des boisements, et cite le lézard des murailles, la couleuvre

Source officielle

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