CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
67ef6afd66129746fdd69cfb
2 avril 2025
Il pourrait être envisagé un reclassement dans un poste de Chauffeur PL, mais à certaines conditions : - camion avec boîte automatique impératif, - conduite sans arrêts répétés chez des clients (conduite
Cour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87486
9 novembre 2004
la Société MARGARITELLI pour lui demander ses conditions de commande ainsi qu'à pénétrer dans ses locaux pour y saisir tous les éléments comptables.
60325aabccfbd98ff53c7cee
20 février 2018
VANHEE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
7ème Ch Prud'homale
60225ac2db78e728d0c0a999
4 février 2021
seulement avoir sollicité auprès de son Directeur d'exploitation des conseils dans la direction de l'entreprise , tout en conservant la signature des actes d'adminsitration et de gestion (chèques ,commandes
Pôle 6 - Chambre 6
6163402c7dbf94c22343ca72
8 juin 2011
son engagement, et d'avoir annihilé toute possibilité d'exercice effectif de sa représentation auprès de sa clientèle, notamment auprès du client Marionnaud.
Chambre sociale
65321aad9e4ea48318f5abed
19 octobre 2023
- Les relances des clientes. - Les périodes de promotion. - Les partenaires commerciaux. - Les mailings. - Les cadeaux clients, les chéquiers ' avantage'.
6253ccd5bd3db21cbdd916bf
3 juin 2014
MOTIFS DE LA DECISION Le contrat de travail prévoyait dans son article 4 : " Le salarié exercera les fonctions suivantes :- visite de la clientèle : minimum deux clients par jour avec prise de commande
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683dd7e432441d85c020
21 octobre 2025
* * * DECISION La Sarl Air'Technologies est spécialisée dans la vente et la distribution de produits et services dédiés à la climatisation auprès d'une clientèle de professionnels.
Pôle 5 - Chambre 4
660e43150740db0008fa94b9
3 avril 2024
de la société cessionnaire, ou directement à la demande des clients qui en avertissaient la société Perspective Gestion.
Chambre 4-6
678b47158cafc520068c1689
17 janvier 2025
C'est le cas par exemple d'une cliente qui souhaitait faire l'achat de deux fauteuils STRESSLESS pour compléter une première commande.
Sociale C salle 3
68199b3845063c42e3253876
25 avril 2025
En outre, face à la forte affluence des clients au drive en cette période, nous vous avons donné des moyens supplémentaires, en particulier en termes humains.
Pôle 6 - Chambre 11
615e0c99c25a97f0381f4ab0
18 avril 2013
Pour ce faire, elle doit tenir compte de la diversité des clients et de leurs convictions.
Pôle 6 - Chambre 5
61631527e03efc4516bd2e6a
22 septembre 2011
nos retards et notre incompétence, et les clients menacent de partir... ) Encore cette semaine pour ONYX à [Localité 3] ou j'ai été contraint d'intervenir chez ce client qui nous a « sanctionner » en
Avis
CADA:20143002
2 octobre 2014
par consultation sur place et délivrance d'une copie, des pièces de la procédure de recouvrement (dont contraintes, procès-verbaux, lettres administratives, lettres de rappel, mises en demeure, commandements
Pôle 6 - Chambre 2
5fdbf8be0134101ce95cddae
10 janvier 2019
Uber au Client de l'Application Chauffeur et des Services Uber crée une relation légale et commerciale directe entre Uber et le Client.
8ème chambre
659f96973328fa00087a256c
10 janvier 2024
conseiller Arrêt Réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties présentes ou représentées en ayant été préalablement avisées dans les conditions
6528def6aaebb88318fda395
12 octobre 2023
, qu'il renseignait sur la qualité des essences et leur disponibilité, qu'il faisait remonter les doléances des clients et gérait les commandes.
3ème Chambre Commerciale
661f660c2313f20008a52751
16 avril 2024
EARL [T] (accusé de commande n°ClO5567 du O8 janvier 2019),
1re chambre sociale
642e757e8b510604f5bc1ce9
5 avril 2023
Il devra vendre au titre de nouveaux clients gérer et organiser l'ensemble du domaine isolation par soufflage et autres; il aura la charge de la prospection de clientèle jusqu'à la facturation, le suivi
CHAMBRE SOCIALE C
6162bb4df32b7c38854c30cc
22 février 2013
Vous vous êtes entretenu à l'atelier devant témoin avec ce client.
Page 66 sur 967