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1 524 résultats pour « Marc Poussin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Une plainte déposée le 29 juin 1998 par Aïcha Xc/Gilbert

6253cabfbd3db21cbdd8bee2

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

qui la « pousse à bout » et de la surcharge de travail ; Par courrier du 27 octobre 1998, Aïcha X...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

628490ab498a54057d102fd6

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Par ordonnance du 15 février 2022, l'affaire a été fixée à l'audience du 22 mars 2022.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f19b3c8605deec1e57

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Mme [E] a été licenciée pour faute grave le 15 mars 2016.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679c688d0eb488d744569cfe

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le 14 avril 2022, Madame [M] [Z] [D] a interjeté appel de ce jugement qui lui a été notifié à sa personne le 25 mars précédent.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdd837c84fc1a2e83eee42d

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

L'ordonnance de clôture a été rendue le 20 Mars 2018.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01582_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Par un jugement n° 2202300 du 28 mars 2024, le tribunal administratif de Rennes a rejeté leur demande.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b81cdc6046d47a16c16

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Elle a été victime d'un accident du travail le 21 juillet 2017, dans les circonstances suivantes : à l'emballage, en portant des sauts de fruits pourris pour aller les jeter, elle a trébuché et est tombée

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62bfe09a413a8b69b32bf037

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

- un mail adressé à Madame [E] le 27 mars 2015 : 'Je vous joins par cette messagerie copie du courrier en LRAR du 25 mars courant.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162c1c034defd4c4b3b455d

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

A revoir le 3 mars 2009 pour une probable inaptitude définitive (article R 4624-31 du CT). Pourrait occuper un poste équivalent dans une autre entreprise ».

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eec42e6a8e4f13ca6095

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

La clôture de l'instruction de l'affaire a été prononcée par ordonnance du 17 mars 2022.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63c256520bfda47c90075e8c

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Le non-respect de ces règles peut mettre en péril les divers agréments que nous détenons, liés à la sécurité, et nous voir retirer des marchés importants.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6431060328558704f52e6807

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

- déclarer/prononcer/juger que la société [5], représentée par le liquidateur judiciaire, n'a pas rémunéré Monsieur [UD] du 7 mars au 16 mars 2016, en dépit de ses relances.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6c676b73dd81b9727a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6c676b73dd81b9727c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6c676b73dd81b9727e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b97280

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b97282

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b97284

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b97286

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b97288

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle

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Radiations

BAST COMMUNICATION, POUSSIN, Baptiste, Marc, François

SIREN 823199492Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

28/12/2023

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Créations

Poussin, Marc Noel Jacques

SIREN 949588263Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

16/03/2023

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Modifications diverses

POUSSIN, Baptiste, Marc, François

SIREN 823199492Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

25/11/2021

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Modifications diverses

POUSSIN, Baptiste, Marc, François

SIREN 823199492GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

10/08/2018

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Modifications diverses

POUSSIN, Baptiste, Marc, François

SIREN 823199492GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

30/11/2017

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