Bernard X... né le 22 Mai 1951 à NOUMEA (98800) demeurant 27, rue René Milliard - 98800 NOUMEA représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocats INTIMÉS 1 - M.

LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON

surcoût de 3.109,60 euros TTC pour tenter de diminuer ce défaut ; Que cette demande ne peut cependant pas prospérer dans la mesure où l'expert judiciaire a demandé au cabinet de géomètres Barnet & Pelletier

L5-98848 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de

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Bouzar, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2022. L'assesseure la plus ancienne dans l'ordre du tableau, C. PHAMLe président-rapporteur, P.

Ainsi, les attestations des salariés (BOUZAR - ERRE), la diffusion de la note de l'employeur du 24 juin 2002, adressée à tous les attachés-commerciaux sauf Monsieur B..., le retrait du véhicule de fonction

La société [Adresse 4], qui est une pépinière d'entreprises, concédante, a conclu une convention d'occupation précaire avec la société Les Crèches O P'tit Mome, occupante, portant sur deux cellules lui

que depuis quelques temps, il avait senti celui-ci extrêmement préoccupé par sa rente viagère et constaté les relations tendues qui s'en suivaient avec les parties concernées ; Qu'enfin, Pierre PELISSIE

PELLETIER, greffier, lors des débats et M.

PELLETIER, greffier lors des débats et M.

DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean- Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON

[S] [P] : - l'une, notifiée le 12 mars 2019, de refus de prise en charge des frais d'hospitalisation de sa fille du 1er février 2018 au 11 février 2018 à l'hôpital général Pelletier à [Localité 6],

2026, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 25/01469 du répertoire général, opposant : S.A. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL PELLETIER

première instance de NOUMEA (RG n° :25/00035) Saisine de la cour : 01 Août 2025 APPELANT Mme [N] [O] née le 19 Mai 1995 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Thérèse PELLETIER

Le rapporteur, Michaël D La présidente, Evelyne BalzamoLe greffier, Christophe Pelletier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle

Le rapporteur, Michaël F La présidente, Evelyne Balzamo Le greffier, Christophe Pelletier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle

ARRÊT DU 23 JANVIER 2002 APPELANTE: CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE "Plumecoq" BP 210 51206 EPERNAY CEDEX Comparant, concluant et plaidant par la SCP PELLETIER-FREYHUBER, avocats au barreau de REIMS, INTIMÉE

arrêt rendu le 2 mai 2006 par la 22ème chambre B de la Cour d'appel de Paris RG no 03 / 36910 APPELANT Monsieur Grégoire X... ... 75116 PARIS comparant en personne, assisté de Me Denis PELLETIER

représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocats INTIMÉ M. Gérard Z... né le 18 Février 1944 à BESANCON (25000) demeurant ...