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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétentions
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23 janvier 2024
les informant que l'audience sera tenue le 23 Janvier 2024 à 09 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
65b20dabc4cf860008dff4f1
24 janvier 2024
les informant que l'audience sera tenue le 24 Janvier 2024 à 10 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
65336b07bb40ec8318f31d32
20 octobre 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
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27 octobre 2023
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2 novembre 2023
avocat commis d'office pour l'audience de 02 Novembre 2023 à 10 H 00 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
6549e302bc1a528318e096fe
6 novembre 2023
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22 octobre 2025
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de la salle de visio-conférence du rentre de rétention administratif
1re chambre civile
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23 octobre 2025
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box dédié de la salle de visio-conférence du centre de rétention administratif
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Chbre des Aff. Familiales
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4 octobre 2017
la construction, la gestion et l'administration de tous biens et droits immobiliers à usage commercial, industriel ou d'habitation, et plus particulièrement l'acquisition d'un appartement avec cave et box
5ème Chambre
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1 juillet 2020
constater que, outre la société Modulobox, cinq sociétés occupaient les lieux: - la société Bip-Bip Courses depuis le 15 mars 2010 (bureau) - la société Quasi Web depuis le 23 avril 2007 (bureau + box
1re Chambre B
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2 mai 2013
août 2009 au 3 juillet 2012, * la somme quotidienne de 20 € à compter du 4 juillet 2012 au titre des frais d'immobilisation jusqu'à la date de la décision, * la somme de 1520 € au titre des frais de box
Pôle 5 - Chambre 1
6162b2554abc2618d50e0592
23 janvier 2013
pas être titulaire des droits d'auteur depuis 1946, l'arrêt confirmatif ayant, en particulier, retenu que, nonobstant la production, entre autres, d'une De Weston également, ce mocassin 'Pantoufle en box
Cour d'Appel
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30 septembre 2004
Etats-Unis non comparante Société UAC INC 11099 S, La Cianaga Boulevard, Suite 272 Los Angeles CA 90045 Etats-Unis non comparante Société AEROGROUND INC 229-2 Liptle Avenue CA 94128-1226 Etats-Unis (PO Box
Pôle 1 - Chambre 3
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17 janvier 2012
fer barraient le passage d'accès à leur fenêtre et qu'il y avait difficulté à enjamber cette installation qui revêtait un caractère dangereux ; qu'ils font encore état d'une facture de location d'un box
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22 juin 2010
prix net vendeur de 40.000,00 €, Dans l'ensemble immobilier situé [Adresse 8], cadastré section CQ n° [Cadastre 6] - Lieudit « [Adresse 9] », lot n° 155, chambre de service avec toilette (sans le box
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20 novembre 2007
Surveillance et entretien animaux, étangs, prés, sous bois, granges, clôtures, matériel agricole, box, gouttières, escaliers, arrosage Ensemble Tonte, ramassage des feuilles, coupe de bois " Alain
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19 novembre 2009
jugement rendu par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES 2ème chambre (RG no2008/F00347) en date du 10 septembre 2008 **************** Société de droit suédois HTC SWEDEN AB ayant son siège PO Box
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22 mars 2011
juillet 2005 un bail d'habitation sur une maison dépendante de leur propriété à Veauchette (Loire) puis, le 1er octobre 2005, un prêt à usage gratuit ou commodat sur un local à usage de sellerie, quinze box
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1 décembre 2017
également allégué par les époux X... et établi, d'une part, que Mme X... demeure propriétaire par voie de succession, de biens immobiliers sis à Argenteuil, relatifs à un appartement, une cave et un box
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