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1 526 résultats pour « Lenard-Léandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a226320cdc6046d47393eaa

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de Grenoble et par Me Marc BORTEN de l'AARPI LEANDRI

Source officielle
CA

1re Chambre B

61635163a2ead9ed860b7013

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

née le [Date naissance 12] 1944 à [Localité 31] (ITALIE), demeurant [Adresse 27] Représentés toutes deux par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Assistées de Me Stéphanie LEANDRI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd897a2

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Monsieur Bernard LANGLADE, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c38c

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Catherine LEGEARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f5f

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 DECEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92228

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

TP ... 84240 LA BASTIDE DES JOURDANS Représenté par Me Romain LEONARD, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Massimo BIANCHI, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e4fedd8d194f138d4d9f

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Il a indiqué que, à l'extérieur, de nombreuses fissures et lézardes existaient sur la façade d'entrée et arrière et le mur pignon, et qu'à l'intérieur, des fissurations apparaissaient à la jonction des

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd55b6a90a057d2a5a18

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 26 AVRIL 2022 APPELANTE : La SA MMA IARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Noël LEJARD

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb008ccdc6046d4757ba46

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

réparation du désordre 71 (absence de protection du câble général d'alimentation électrique traversant la chaufferie), - déclaré irrecevable le recours de la Sccv les Naturelles d'[Localité 1] à 'légard

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68ef2dc08a85971c3ac2008e

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

assistées de Me Aurélie VIELPEAU, avocat au barreau de CAEN INTIMÉS : Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] représenté et assisté de Me Noël LEJARD

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63cb92b79c02507c9078dcbb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En 2011, des fissures, lézardes et décollement de crépis sont apparus tant sur la maison que sur l'extension.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d61681a7b805de12b64a

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 5] Représentée par Me Anne-Laure MARTIN-SERF, avocat au barreau de NANCY Maître [J] PETITJEAN Notaire associé de la SCP LIEBAUT, PETITJEAN et LEONARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb46

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Cécile X... ... 83200 TOULON représentée par Maître Alain GUYON, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES (ADAPEI) 126 rue Saint Léonard-BP

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66a9d38205566a2f16fd8709

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

[G] né le 21 Juin 1950 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] Madame [E] [Y] épouse [G] née le 18 Mai 1956 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 2] représentés et assistés de Me Noël LEJARD

Source officielle
CA

1re chambre civile

66adc816d17229e482eea706

Appel

1 août 2024

1 août 2024

LLINARES, greffier, dans l'affaire entre : D'UNE PART : Monsieur [R] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Frédéric CATTONI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Romain LEONARD

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67875242fc8e837eda8a611c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

APPELANTE : Madame [X] [J] née le 30 Septembre 1960 à [Localité 8] (83) [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

3e Chambre A

60336eafb152d8230c5b04d7

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

versés aux débats, les éléments objectifs suivants : - Les désordres constatés sont les suivants : glissement du talus aval de la rampe d'accès, fissures dans le sol de la rampe d'accès, lézardes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60347d3ffa7afd6b175761a3

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

nauséabondes constatées par l'expert dans les appartements la somme totale de 218.063€ HT comprenant les sommes suivantes : - 178.748 € HT au titre des travaux réparatoires réalisés par la société LENAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616301464c6681071edf66ee

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

S.A.S FAURE HERMAN ayant son siège : [Adresse 9] représentées par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Me Didier BOLLING), avocats au barreau de PARIS, toque : P0480, assistées de Me Philippe LEONARD

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CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896f1

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

que les pièces qu'ils produisent ne permettent pas de retenir la valeur dont ils se prévalent ni la preuve d'une sous évaluation importante des biens vendus ; que l'attestation de l'agent immobilier Léonard

Source officielle

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