permanente et suivie et une diffusion commerciale, conformément aux usages de la profession ; Qu'en l'espèce, si la société LIBRAIRIE EDITIONS L'HARMATTAN a inscrit les oeuvres de Ammar Y... dans ses catalogues

rémunération était garantie ; - que, par contre, la mesure de licenciement est justifiée dès lors qu'en dépit de plusieurs avertissements, l'intimé a refusé de rendre des comptes et de prendre possession du catalogue

AIRELEC, tels que précédemment rappelés, et, ceux exploités sous le signe TERRELEC, par la société EMETT, à savoir des appareils de chauffage électrique, sur des supports publicitaires tels que des catalogues

général tous documents comptables ou autres relatifs à la contrefaçon qui seront trouvés sur les lieux de la saisie », ainsi qu'à saisir réellement en deux exemplaires tous prospectus, brochures, catalogues

livrée des modèles versés aux débats par les sociétés intimées, à savoir la publicité LE TANNEUR, la reproduction de sacs au BOPI 04/01, l'extrait du site Internet www.artheme.com ou encore celui du catalogue

du 1er novembre 2005 adressé par Robert X... à Stig E... est éloquent quant à l'ingérence de Robert X... dans la gestion de la SARL CADDY CLEAN ; Qu'en effet, ce courrier n'est pas simplement un catalogue

économique difficile affectant l'ensemble de la Société et l'abandon volontaire par l'employeur d'une partie de l'activité relative au commerce de pièces détachées en cessant d'établir en 1998, tarifs et catalogues

d'élevage en avril 1998, - la demande présentée par la société SOCMA à l'encontre de la société CAVENCO est fondée sur la garantie contractuelle accordée par la société CAVENCO, comme indiqué dans son catalogue

de novembre 2004, à savoir le répertoire officiel des jouets et jeux (2005), les devis relatifs au montage d'un robot (septembre et novembre 2006), prestations au parc Astérix (29 janvier 2007) et catalogue

Sporazur Morris Sportwear ne verse au débat aucun élément probant tels des catalogues, des campagnes publicitaires, des brochures, des articles rédactionnels, des documents tarifaires, des factures, des

La société SPBL fabrique, comme cela résulte de son catalogue, non pas seulement des bardages thermo huileux, mais également des bardages naturels et autoclaves que produit également la société mère.

Rupture marchandises en catalogue et tromperie sur la marchandise en publicité : A 3 reprises, les 29 mai sur du rumsteack, le 9 juin sur de la tende de tranche et le 30 juin 2010 sur les merguez et les

supports classifiés s'il n'a fait au préalable l'objet d'une décision d'habilitation et s'il n'a besoin, selon l'appréciation de l'autorité d'emploi sous laquelle il est placé, au regard notamment du catalogue

supports classifiés s'il n'a fait au préalable l'objet d'une décision d'habilitation et s'il n'a besoin, selon l'appréciation de l'autorité d'emploi sous laquelle il est placé, au regard notamment du catalogue

dernières conclusions déposées le 20 mars 2014 par [R] [O] tendant à la réformation de cette décision et demandant à la Cour de juger : -que l'engagement de caution hypothécaire souscrit par la SCI CATALOC

les 31 octobre et 4 novembre 2002 ont été l'occasion de décrire et de photographier 53 phares, feux et rétroviseurs pour véhicules Peugeot et Citroën, de dresser un état du stock et de saisir des catalogues

(Pièce 14: contrat de référencement au sein des catalogues, 15 : engagement de dates concernant un salon professionnel, 16 : engagement tarifaires, 16 bis : contrat de partenariat, 17, 19 etc...).

ailleurs, ses conditions de travail se sont dégradées en ce qu'il a fait l'objet de mesures discriminatoires pour le décider à quitter l'entreprise (défaut de transmission de la collection 2018 et du catalogue-envoi

société [XN] Productions & Publishing (ci-après la société [XN]), anciennement dénommée Les Disques Caractère, est un producteur de phonogramme dont l'activité consiste principalement à exploiter le catalogue

monde arabe, musée de l'immigration...) et que son oeuvre est reconnue en France comme à étranger (prix de l'audace artistique remis par le ministère de la culture en 2021, article de [N] [A] pour le catalogue