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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6036057e2cc8bb6a8da8360a

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Comme l'indique l'employeur dans le cadre de l'analyse de ce grief, "la relation amoureuse tumultueuse a créé un trouble caractérisé au sein de l'entreprise" ce qui est avéré par le fait que monsieur [

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

6163231c3dbed56e5e2c2fa4

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

Les échanges de courriels entre monsieur [D] et madame [H] entre le 23/12/2002 et le 3/1/2003 établissent l'existence d'une relation amoureuse entre ceux-ci.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame AMOUROUX, Avocat Général. représenté au prononcé de l'arrêt par Monsieur GESTERMANN, Avocat Général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

GEHEL PARTICIPATIONS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Chemin du Val 78490 MONTFORT L AMAURY Représentés par la SCP Annie TAILLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e0ac25a97f0381f51a9

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

1] 1971 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e5ac25a97f0381f555e

Appel

29 septembre 2014

29 septembre 2014

APPELANT Monsieur [Z] [X], demeurant [Adresse 5] représenté et plaidant par Me Stéphanie BAGNIS, avocate au barreau D'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Amaury GAUTHIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 2-2

5fdab515354eb6464d8166f1

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

préférant rester proche de ses amis et sa famille ; que Mme [M] avait déscolarisé [O] en vue de la mise en place une résidence alternée qu'il a refusé ; que son déménagement est lié à une rencontre amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd26

Appel

27 août 2012

27 août 2012

Z... et Mme X...ont passé une soirée en amoureux, à l'issue de laquelle il devait retrouver, le lendemain matin, un mot sur la table où il était indiqué qu'elle partait avec ses parents se promener pour

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CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d06

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANTS Maître Marie-Agnès X... ès qualités de mandataire liquidateur de la société SYNAXIS PARTNER ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me Thierry AMOURET, (TOQUE 3), avocat au barreau de

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01004_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

C, compatriote avec lequel elle a entamé une relation amoureuse en avril 2021 en Tunisie. Elle fait valoir que si M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA00795_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

S'il se prévaut de la relation amoureuse qu'il entretient depuis juillet 2024 avec une ressortissante française qui lui rend occasionnellement visite au parloir, cette relation était récente et se développait

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02702_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

H demeurait sur le territoire national célibataire et sans enfant, alors par ailleurs que la relation amoureuse avec une ressortissante française qu'il invoque, à la supposer même suffisamment justifiée

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CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03153_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ainsi, après avoir affirmé que lui et Mme E n'étaient que de simples connaissances, il a révélé tardivement, le 29 mars 2019, qu'ils auraient eu une relation amoureuse il y a vingt ans et qu'elle l'aurait

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02397_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Une fille est née en 2017 de la relation amoureuse initiée avec une ressortissante française.

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02381_20250731

Admin. Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

C fait état d'une relation amoureuse avec une ressortissante française, il apparaît que le début de la communauté de vie entre les intéressés et la conclusion d'un pacte civil de solidarité sont intervenus

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01577_20230908

Admin. Appel

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Toutefois, si le requérant soutient qu'il entretient une relation amoureuse avec une ressortissante française atteinte d'un handicap à la suite d'un accident vasculaire cérébral, il ne ressort pas des

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CA

8ème chambre

631986e951eeae4f1309d0fb

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

la garantie n'est pas sérieusement contestable'que ce soit sur le plan contractuel ou légal ; la garantie est inconditionnelle «'one bank or insurance guarantee for the payment of TERM 4 of an amount

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd90e0ba84231a77c302bb3

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

L'article 18 de la charte-partie à temps stipule 'Owners shall have a lien upon all cargoes and all sub-freights, demurrages, hires, sub-hires, for any amounts due under this Charterparty'.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6451fb8e48616ed0f8cd50d8

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

le siège est [Adresse 8], prise en son établissement [Adresse 1] pris en ses représentants légaux [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS, et Me Amaury

Source officielle
CA

1re chambre sociale

642e75748b510604f5bc1cb5

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Nous avons adressé un courrier à l'AMETRA en recommandé avec A/R le 20/08/2015 dans lequel nous leur demandons de compléter leurs préconisations.

Source officielle

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