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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00294_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Le même article précise que l'équipement à gérer est un complexe sportif et de loisir intercommunal intégrant notamment une piscine comportant 665 m2 de bassins couverts, dont une partie classique, comprenant
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02935_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
l’opération de sa hanche du 6 décembre 2019, le chirurgien ayant mis en place un col long au lieu d’un col court au moment de la mise en place de la prothèse de hanche, et causé une fracture de son bassin
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01709_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
B dans son rapport précité du 29 septembre 2016, il apparaît que la mise en place d'un bassin anoxique agité de dénitrification en tête de station serait de nature à éviter les rejets excessifs d'azote
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00180_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il ressort des pièces des dossiers que les eaux pluviales des projets en litige seront collectées par un bassin de rétention et stockées dans une cuve enterrée avant de s'écouler dans le réseau collectif
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03840_20250228
28 février 2025
28 février 2025
sportif de 25 mètres de long avec 6 couloirs de nage et un bassin d'apprentissage.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01213_20260217
17 février 2026
17 février 2026
’Osse, d’une ZNIEFF de type 1 « Coteau du Lizet et de l’Osse », et d’une habitation à moins de 200 mètres et engendrera des nuisances olfactives ; le terrain d’assiette du projet est situé dans le bassin
Source officielle4ème chambre-formation à 3
éesc/M. D
DCA_24MA00617_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
faute n’a été commise par le maire dans l’exercice de ses pouvoirs de police, et pas davantage à l’occasion de la délivrance du permis de construire et du permis de lotir, dans le défaut d’entretien du bassin
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01396_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
D'autre part, s'agissant de la collecte et de la gestion des eaux pluviales, la notice jointe à la demande de permis précise qu'il est prévu la mise en place d'un bassin de rétention et infiltration des
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01265_20250220
20 février 2025
20 février 2025
L'article 1er du règlement de la consultation précise que l'équipement à gérer est constitué notamment d'un bassin de nage d'une surface de 250 m², d'un bassin d'activités et de jeux d'une surface totale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00279_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Roumanille, alors que cette crèche est située au-delà d'un parc de stationnement et d'une voie de circulation, n'est pas établi ; il en est de même des emplacements réservés n° 5 et 6 à la création de bassins
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02305_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le débit extrême lié à des précipitations extraordinairement fortes sur le bassin cévenol est la cause de niveaux d'eau lors de la crue bien supérieurs à ceux historiquement connus sur Montfrin ".
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00378_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 2 mars 2020 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a approuvé le plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du secteur géographique du bassin
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01819_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
La dernière population mondiale de l'espèce est issue du bassin Gironde-Garonne-Dordogne.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc67
14 avril 2011
14 avril 2011
considérer qu'il doit avoir d'autres ressources que cette très modeste rémunération, Qu'il ressort des pièces produites par son épouse, qu'il gère 2 sociétés dénommées "OBJECTIF ASSISTANCE " et "BASIC
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02140_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
déposée par Mme A B le 1er octobre 2020 indique qu'elle porte sur l'acquisition d'un coffre-fort et s'accompagne d'une facture du 29 septembre 2020 qui mentionne un coffre-fort Carena 120 / 160 Nectra Basic
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69df24cecdc6046d474838ab
14 avril 2026
14 avril 2026
[J] [K], né le 1er janvier 1946, a travaillé pour le compte des [C] du Bassin de Lorraine ([2]) devenues l'établissement public [3] ([4]) durant les périodes suivantes : du 15 décembre 1976 au 10 juin
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69df250ecdc6046d47483cd8
14 avril 2026
14 avril 2026
[E] [M], né le 23 juin 1958, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([1]), devenues l'établissement public [2] ([3]), du 21 juin 1976 au 31 janvier 2007, aux postes suivants, avant
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d92
22 juillet 2024
22 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [W] [L], né le 20 janvier 1945, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL) devenues l'établissement public Charbonnages de France (CDF) du 7 septembre
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02528_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Crystal, aux droits de laquelle vient la société Eiffage Energie Thermie Ile-de-France, et Apave, à lui verser la somme de 1 305 621,86 euros au titre des désordres généralisés sur le carrelage des bassins
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01104_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par ailleurs, les prescriptions du règlement de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine annexé au plan local de l'urbanisme intercommunal, prévoient pour le secteur " des bassins "
Source officiellePage 69 sur 213