d'établir la nature et l'actualité des risques personnels qu'il encourrait, les photographies produites, représentant notamment une roquette, une habitation partiellement détruite et deux personnes blessées

atteint d'acouphènes bilatéraux nocturnes et dans les moments de calme, d'intensité variable, et qui seraient en lien direct avec l'accident de service, le 6 novembre 1981, à l'occasion duquel il a été blessé

[U], employé en qualité de terrassier par la société Eiffage-Energie, a été victime d'un accident du travail le 12 septembre 2003 ; qu'il a chuté dans une tranchée et a été blessé à la jambe et au genou

[P] avait été blessé moralement et avait une appréhension de se retrouver au côté de M. [O]. Nous avons demandé à M.

Il s'est blessé à la cuisse gauche et au coude droit » ; Que sur le certificat médical initial daté du 4 août 2008, il est mentionné : « hématome cuisse gauche- lumbago »; Attendu que par lettre

[M] a été pris et blessé dans une avalanche puis laissé, seul, plusieurs jours, par ses compagnons, avant de pouvoir regagner le camp de base et d'être rapatrié en France où il a subi, les 25 octobre et

En état de choc et dans un moment de confusion il a fugué de cet établissement la nuit, a été retrouvé blessé à la jambe et au front et transféré aux urgences de l'hôpital de [Localité 9], avant de réintégrer

droits fondamentaux de toute partie à être représentée, est nul ; - Sur la responsabilité Attendu que le litige consécutif à l'accident au cours duquel Monsieur Y... et Mademoiselle Z... ont été blessés

Faits,Procédure et prétentions des parties Le 23 août 1994 Amélie Z... née le 30 août 1989 a été grièvement blessée au visage et au cuir chevelu par le chien des époux X... auxquels elle avait rendu visite

justificative ; Qu'en l'espèce, il ressort de l'enquête de police diligentée après l'accident et datée du 4 janvier 1995 que Monsieur X..., occupé à ébrancher un arbre couché à terre, a été grièvement blessé

causé le lien de causalité entre la projection des éclats de verre du fait de l'explosion et les blessures subies étant établi ; SUR LE PREJUDICE Attendu que Monsieur BOSCA X... a été grièvement blessé

Monsieur Stéphane X... a été blessé et fut pris en charge au titre des accidents du travail le 27 novembre 1998. Il a repris l'entraînement fin mars 1999.

Monsieur Stéphane X... a été blessé et fut pris en charge au titre des accidents du travail le 27 novembre 1998. Il a repris l'entraînement fin mars 1999.

l'intention de régler ses comptes à son adversaire ; qu'en outre quelques temps auparavant, l'enfant avait été témoin d'une violente altercation entre sa mère et une autre femme que Madame X... aurait blessé

victime indirecte son fils Patrick n'a commis une faute ayant concouru à la réalisation du dommage ; que Chérif et Hafid B... ont été condamnés pour l'avoir lynché alors qu'il était au sol, mortellement blessé

une entreprise procédait à des travaux de démolition avec un marteau pneumatique, une contre-cloison en brique s' est effondrée entraînant la chute de l' échaffaudage et des deux salariés qui ont été blessés

X... rappelle les circonstances dans lesquelles il a été blessé le 14 novembre 1997 dans l'usine Sommer de Glaire (Ardennes) dont il est le salarié, éjecté de l'engin qu'il pilotait et dont l'éperon à

du 29 JANVIER 2003, par Monsieur VEBER, Président, qui a signé la minute avec Madame Y..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 20 février 1998, Madame Henriette X... s'est blessée

Statuant sur les appels du prévenu et du ministère public, interjetés à l'encontre du jugement entrepris; RAPPEL DES FAITS ET DEMANDES A la suite d'une plainte déposée par Marlène POUJOL, grièvement blessée

Ayant glissé il a été blessé à la jambe droite qu'il a fallu amputer sur place.