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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb27
16 décembre 2008
Nourdine X... portait dans ses bras une poupée à laquelle il parlait.
6253ca06bd3db21cbdd89d91
26 octobre 2007
attestation produite aux débats par Mme Y... au soutien de ses allégations émane de Mademoiselle B... qui n'a travaillé que quinze jours pour le compte de Monsieur X... en 1994 et qui précise que ce dernier parlait
6253cb71bd3db21cbdd8d7b2
21 février 2011
Zoé, âgée de 9 ans, parlait aussi de la fatigue de ces voyages. Les deux plus jeunes invoquaient des difficultés relationnelles avec la compagne de leur père.
6253cb87bd3db21cbdd8db61
30 novembre 2010
né le 06 Juin 1951 à PUY EN VELAY (43) ... 43350 ST GENEYS PRES ST PAULIEN représenté par la SCP M.
6253cbb5bd3db21cbdd8e0b7
16 avril 2010
sous réserve de l'appel en cours, seuls les articles 1166 et 1167 du code civil, pouvaient permettre à la BNP d'agir aux lieu et place de M X...mais les conditions de l'action oblique et de l'action paulienne
6253cd90bd3db21cbdd93adb
20 mars 2017
. : - " perte de sa bonne humeur, - elle était triste, - s'absentait pour des raisons médicales, - tout le monde parlait dans l'entreprise de sa crise de larmes due au comportement de M.
1re chambre 1re section
60342e21b600c71fe8f7f083
26 janvier 2017
[A] [G] et Mme [O] et leurs enfants, devant le tribunal de grande instance de Nanterre sur le fondement de l'action paulienne'; Que par le jugement dont appel, ils ont été déboutés de leur demande ;
6253cc73bd3db21cbdd90243
5 février 2013
supplémentaires impayées ainsi que 6 496, 20 euros de congés payés afférents -faisant remonter sa demande au mois de juillet 2003, alors que cette période, jusqu'au 4 novembre 2003, était jugée prescrite, - parlait
6253cc7dbd3db21cbdd903c4
12 mars 2013
MONTHODON représentée par Maître Jean-Carles GRELIER, substituant Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS SARL GROUPE SEPHIRA 5, rue Gabriel Marie 13010 MARSEILLE représentée par Maître Flore PATRIAT
4ème chambre
DCA_24PA00109_20240524
24 mai 2024
méconnaissance de l'article 5 du règlement n° 604/2013/UE du 26 juin 2013 au motif que l'entretien individuel avait été mené en français, alors que les brochures A et B mentionnaient que l'intéressée ne parlait
DCA_24PA00132_20240524
méconnaissance de l'article 5 du règlement n° 604/2013/UE du 26 juin 2013 au motif que l'entretien individuel avait été mené en français, alors que les brochures A et B mentionnaient que l'intéressé ne parlait
4ème Chambre
DCA_23VE00340_20241015
15 octobre 2024
D s'est emporté et parlait fort, alors que Mme H lui a demandé de s'adresser à elle sur un ton et avec une attitude plus respectueux.
1ère Chambre
616243c91217cad6c01649f6
11 avril 2014
] [U] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Maître Vincent LIGNEY, avocat au barreau de PAU assisté de Maître Antoine PAULIAN
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02485_20240709
9 juillet 2024
Par un mémoire, enregistré le 22 mars 2023, la société anonyme Allianz IARD, représentée par la SCP Daurac Pauliat-Defaye Boucherle Magne Mons-Bariaud, agissant par Me Mons-Bariaud, conclut au rejet de
DCA_22BX02516_20240709
CHAMBRE 1 SECTION 3
69f4415fcdc6046d472e638b
30 avril 2026
interdépartementale des Notaires du Nord et du Pas-de-[Localité 6] avec faculté de délégation à tout confrère n'exerçant pas à l'office de Me [G] [M] ; - commis pour surveiller le déroulement des opérations, Mme Pauline
Chambre sociale
60323b02bbe625714317cc71
22 mars 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SAS PROVEN-ORAPI GROUP venant aux droits de la société TOP HYGIENE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître PAULIAN, avocat au barreau de
Chambre Sociale
6349007b63d497adffda42fc
13 octobre 2022
[B] précisant qu'il 'tapotait fort du pied' durant la réunion, ce qu'il a confirmé lors de son audition devant les services de police, précisant qu'il tapotait du pied au sol lorsque le PDG parlait, sans
Pôle 6 - Chambre 9
69e1cac0cdc6046d47893629
16 avril 2026
Plus Madame [N] parlait de son malaise, plus l'acharnement de Madame [H] se faisait sentir. (') plannings inégaux (') réflexions inappropriées aux vendeurs vis-à-vis de Madame [N] (') rumeurs calomnieuses
Pôle 6 - Chambre 6
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3 mars 2021
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME, Conseiller Greffier : Madame Pauline
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