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1 703 résultats pour « Pauliat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb27

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Nourdine X... portait dans ses bras une poupée à laquelle il parlait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89d91

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

attestation produite aux débats par Mme Y... au soutien de ses allégations émane de Mademoiselle B... qui n'a travaillé que quinze jours pour le compte de Monsieur X... en 1994 et qui précise que ce dernier parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b2

Appel

21 février 2011

21 février 2011

Zoé, âgée de 9 ans, parlait aussi de la fatigue de ces voyages. Les deux plus jeunes invoquaient des difficultés relationnelles avec la compagne de leur père.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db61

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

né le 06 Juin 1951 à PUY EN VELAY (43) ... 43350 ST GENEYS PRES ST PAULIEN représenté par la SCP M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0b7

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

sous réserve de l'appel en cours, seuls les articles 1166 et 1167 du code civil, pouvaient permettre à la BNP d'agir aux lieu et place de M X...mais les conditions de l'action oblique et de l'action paulienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93adb

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

. : - " perte de sa bonne humeur, - elle était triste, - s'absentait pour des raisons médicales, - tout le monde parlait dans l'entreprise de sa crise de larmes due au comportement de M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60342e21b600c71fe8f7f083

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

[A] [G] et Mme [O] et leurs enfants, devant le tribunal de grande instance de Nanterre sur le fondement de l'action paulienne'; Que par le jugement dont appel, ils ont été déboutés de leur demande ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90243

Appel

5 février 2013

5 février 2013

supplémentaires impayées ainsi que 6 496, 20 euros de congés payés afférents -faisant remonter sa demande au mois de juillet 2003, alors que cette période, jusqu'au 4 novembre 2003, était jugée prescrite, - parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903c4

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

MONTHODON représentée par Maître Jean-Carles GRELIER, substituant Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS SARL GROUPE SEPHIRA 5, rue Gabriel Marie 13010 MARSEILLE représentée par Maître Flore PATRIAT

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00109_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

méconnaissance de l'article 5 du règlement n° 604/2013/UE du 26 juin 2013 au motif que l'entretien individuel avait été mené en français, alors que les brochures A et B mentionnaient que l'intéressée ne parlait

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00132_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

méconnaissance de l'article 5 du règlement n° 604/2013/UE du 26 juin 2013 au motif que l'entretien individuel avait été mené en français, alors que les brochures A et B mentionnaient que l'intéressé ne parlait

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00340_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

D s'est emporté et parlait fort, alors que Mme H lui a demandé de s'adresser à elle sur un ton et avec une attitude plus respectueux.

Source officielle
CA

1ère Chambre

616243c91217cad6c01649f6

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

] [U] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Maître Vincent LIGNEY, avocat au barreau de PAU assisté de Maître Antoine PAULIAN

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02485_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire, enregistré le 22 mars 2023, la société anonyme Allianz IARD, représentée par la SCP Daurac Pauliat-Defaye Boucherle Magne Mons-Bariaud, agissant par Me Mons-Bariaud, conclut au rejet de

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02516_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire, enregistré le 22 mars 2023, la société anonyme Allianz IARD, représentée par la SCP Daurac Pauliat-Defaye Boucherle Magne Mons-Bariaud, agissant par Me Mons-Bariaud, conclut au rejet de

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69f4415fcdc6046d472e638b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

interdépartementale des Notaires du Nord et du Pas-de-[Localité 6] avec faculté de délégation à tout confrère n'exerçant pas à l'office de Me [G] [M] ; - commis pour surveiller le déroulement des opérations, Mme Pauline

Source officielle
CA

Chambre sociale

60323b02bbe625714317cc71

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

dans l'affaire opposant : APPELANTE : SAS PROVEN-ORAPI GROUP venant aux droits de la société TOP HYGIENE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître PAULIAN, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6349007b63d497adffda42fc

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[B] précisant qu'il 'tapotait fort du pied' durant la réunion, ce qu'il a confirmé lors de son audition devant les services de police, précisant qu'il tapotait du pied au sol lorsque le PDG parlait, sans

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1cac0cdc6046d47893629

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Plus Madame [N] parlait de son malaise, plus l'acharnement de Madame [H] se faisait sentir. (') plannings inégaux (') réflexions inappropriées aux vendeurs vis-à-vis de Madame [N] (') rumeurs calomnieuses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6040a83231336b630938c641

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME, Conseiller Greffier : Madame Pauline

Source officielle

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