2012 et projeté un document expliquant les conditions de rémunération (fixe et variable) avant et après la mise en place du nouveau système ; que le 29 juin 2012, M.

À titre subsidiaire, il prétend que la fixation d'une rémunération variable supplémentaire plus favorable doit lui profiter.

plus élevée que celle initialement prévue au contrat de 250. 000 F. soit une rémunération variable individuelle de 100. 000 F. pour un objectif de 42. 000 KF, et une rémunération variable groupe de 150

L'article ajoute que, lorsque le salaire effectif de l'intéressé comporte une partie fixe et une partie variable, la valeur de la partie variable à prendre en considération sera la valeur moyenne de cette

de la SNC VANILLA TECHNOLOGY de sa demande reconventionnelle; - Condamne la Société OTCEX SA VENANT AUX DROITS DE VANILLA TECHNOLOGY aux dépens.

société intimée par contrat de travail à durée indéterminée en qualité de Business Development Manager ; qu'il percevait une rémunération mensuelle brute fixe de 9166,67 euros augmentée d'une part variable

Les droits et pouvoirs mentionnés ci-dessus peuvent être exercés par la banque, sans notification préalable et sans que vous ayez donné votre consentement, et sont exercés sans préjudice des autres droits

Le 15 septembre 2005, Monsieur Sébastien Z... a saisi le Conseil des Prud'hommes de Bourg en Bresse d'une demande en paiement sur sa rémunération variable.

- demande la régularisation d'une retenue pour grève dans son compteur d'horaires variables.

Ces catégories de personnel coexistent avec des collaborateurs de droit public.

- demande la régularisation d'une retenue pour grève dans son compteur d'horaires variables.

- demande la régularisation d'une retenue pour grève dans son compteur d'horaires variables.

Ces catégories de personnel coexistent avec des collaborateurs de droit public.

Ces catégories de personnel coexistent avec des collaborateurs de droit public.

Ces catégories de personnel coexistent avec des collaborateurs de droit public.

salarié exerçait la fonction de directeur général adjoint, classification cadre, niveau 9, échelon 2 moyennant une rémunération mensuelle brute fixe de 9573 euros sur 13 mois, outre une rémunération variable

La commission rappelle qu'une fois signés, les marchés publics et les documents qui s’y rapportent sont des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par le livre III du code des relations

Or, la salariée a droit à 100 % de la prime comme si elle avait travaillé à temps complet.

et exécution déloyale du contrat, avec toutes conséquences de droit.

La rémunération variable de M.