Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
6033e045417c1391a2ea6467
16 mars 2017
16 mars 2017
Elle explique que 'tout le monde souffrait en silence, le vivait très mal mais n'osait s'exprimer sur les propos de Mme [I]'.
Source officielleCour d'Appel
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13 février 2008
13 février 2008
le 4 décembre 2007, que le site de l'internet www.heineken.fr, désigné comme "Heineken site officiel", comportait : - un visuel 1, sur lequel figurait les mentions : "for a fresher world", "pour un monde
Source officielleChambre 4-1
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Y] a admis que 'personne n'a vu personne prendre la somme, que la caisse n'est pas fermée et qu'elle est accessible à tout le monde...que Mme [O] est responsable des remises au sein de l'entreprise' que
Source officielleCour d'Appel
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27 février 2001
27 février 2001
E... pour avocat Me COHEN, 5 Rue Genty-Magre à TOULOUSE (31000) avec constitution de parties civiles de Madame G... ayant pour avocat Maître Alain MILA- 2, allées François Verdier -TOULOUSE PROTECTION
Source officielle1re chambre sociale
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
À son retour de congé le 18 septembre 2018, elle n'a pas supporté que tout le monde parle d'elle, vienne la voir pour avoir des informations comme un vrai fait divers.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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28 juin 2013
28 juin 2013
PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège [Adresse 2], représentées par la SCP FISSELIER & Associés en la personne de Maître Alain
Source officielleChambre de la Proximité
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
[T] a pu dire qu'il allait être 'leur pire cauchemar' et qu'il allait se rendre au siège de l'établissement pour 'butter tout le monde'.
Source officielleCour d'Appel
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2 juin 2014
2 juin 2014
psychologique ordonné par le juge des enfants, que Ingrid X...est une personne extrêmement immature, présentant une déficience intellectuelle moyenne et sans capacités intellectuelles pour affronter le monde
Source officielleCour d'Appel
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17 février 2015
17 février 2015
Je pense que Delphine aurait du s'isoler avec Anne Marie car lorsqu'elle lui faisait des reproches toute le monde entendaient. ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ae
10 novembre 2016
10 novembre 2016
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 09536 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Mars 2015- tribunal de grande instance de BOBIGNY-RG no 13/ 02125 APPELANT Monsieur Alain
Source officielle1ère chambre sociale
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
[K] en l'accusant d'avoir triché de façon virulente et blessante, ce malgré l'invitation de cesser ce comportement déplacé qui a surpris tout le monde.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf43
2 avril 2008
2 avril 2008
En application des dispositions des articles 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 février 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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12 janvier 2018
12 janvier 2018
anglais, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] GRANDE-BRETAGNE Représentées par Me Alain
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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12 janvier 2011
12 janvier 2011
Décembre 2007 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - Section Commerce - RG n° 05/06083 APPELANTE Madame [B] [O] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3b
19 février 2008
19 février 2008
substituant Me Dominique CRESSEAUX, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Kamel B... ... 76600 LE HAVRE représenté par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdad
15 octobre 2012
15 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, de Monsieur Serge BAZOT, Président de chambre et de Monsieur
Source officielleChambre Sociale
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
[R], directeur, au cours duquel elle reprend les faits qu'elle a évoqué le 20 janvier précédent auprès de Mme [N] [J], son adjointe, laquelle s'était aperçue qu'elle n'allait pas bien, lui expliquant alors
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d0
29 avril 2014
29 avril 2014
racontant des choses sur sa vie privée » - d'avoir ensuite au sein de l'agence et à voix forte, interpellé Monsieur Y... en criant de nouveau « l'autre trou du cul, l'espèce de raclure » afin que tout le monde
Source officielleJurid. Premier Président
66863d06b1dbbe3bae60032c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'audience, Mme [N] s'oppose à son maintien en hospitalisation sans consentement en affirmant qu'elle peut rentrer chez elle et retourner au CMP mais que c'est à la demande de ce dernier qu'elle n'y allait
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61631c5448f63659ca90a5e7
26 janvier 2012
26 janvier 2012
» avec la société RAMAJE, pour une durée de 7 années succédant à un précédent contrat liant les parties depuis 2001 ; que la société CARREFOUR PROXIMITÉ FRANCE ayant décidé de développer un réseau « mono
Source officiellePage 7 sur 36