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1 386 résultats pour « Ambre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8698c

Appel

28 avril 2003

28 avril 2003

X... prouve que son bateau a été amarré sommairement et qu'il est le seul a avoir disparu dans cette crue ; Il demande 7.088,88 euros pour la perte de ce bateau et de son équipement outre 381,12 euros

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Dedy, Kimberly Ambre

SIREN 108905670Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AMBRE.S

SIREN 820829513Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

02/09/2026

Voir →

Créations

GOMEZ, AMBRE

SIREN 106510886Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

02/09/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI AMBRE

SIREN 449368208Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

02/09/2026

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Créations

CHAUTARD, Mélissa, Ambre

SIREN 103166526Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

31/08/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fde30c39e4e350d961da631

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Amar, Mme K... Fatima , L...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a0d499fcdc6046d4745aadd

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Un avis de mise en recouvrement (AMR) a été émis le 31 octobre 2018 au titre des rappels d'IS et de TVA pour un montant total de 64 315 euros et des avis d'impositions supplémentaires au titre de la taxe

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39b3303a1b38839f7c51

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

AMR CONCEPT Ordonnance de Référé, origine Tribunal Judiciaire hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63465975c024d1adffef76f5

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

M. et Mme [C] ont conclu dès le 9 décembre 2021, la Sa MMA Iard assurances mutuelles dès le 1er février 2022 et la Sarl Atelier Marie Berger architecte (Amba) le 21 février 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b987

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Amar X... Grosse délivrée à : COHEN JAUFFRES. Décision déférée à la Cour : J. L. G.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6871ecf2542d85a267f3c6ed

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

juillet 2025 désignant le le CENTRE DE MEDIATION DE [Localité 5], en qualité de médiateur judiciaire , Vu les courriers des parties en date du 9 juillet 2025 demandant la désignation de l'association AMBO

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603547160dde37708e606c6c

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

assigner la direction générale des finances publiques aux fins notamment de dégrèvement des droits et pénalités d'un montant de 116.'596'euros ; Sur la régularité de l'avis de mise en recouvrement (AMR

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

68b7cf0459b0abd74ffe72e9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

AMBS Prise en la personne de ses cogérants assistée de Me Marie laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme [Y] [T] épouse [T] née le 01 Janvier 1946 à [

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676111c173dff6a7933650

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[M] - Me Amar LASFER - [6] Notifiée le : Madame Charlotte MASQUART, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause ait été appelée en audience publique du vingt quatre Juin

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755bad8218d22f82bd402

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

00158 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QDJW Affaire : Appel Ordonnance Référé, origine Président du TJ de [Localité 4], décision attaquée en date du 03 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/01485 SCI AMOR

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01323_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL AMRS ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84d75

Appel

6 mai 1999

6 mai 1999

exécutoire au 27.11.1196 8.952.676,00 - AMR exécutoire au 13.11.1996 202.811,00 - AMR exécutoire au 26.02.1997 349.510,00 TOTAL 9.504.997,00 Au soutien de son appel le RECEVEUR PRINCIPAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5e5

Appel

6 mai 1999

6 mai 1999

exécutoire au 27.11.11968.952.676,00 - AMR exécutoire au 13.11.1996202.811,00 - AMR exécutoire au 26.02.1997349.510,00 TOTAL9.504.997,00 Au soutien de son appel le RECEVEUR PRINCIPAL fait notamment

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eee32e6a8e4f13ca6105

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Ces deux navires ont été amarrés à quai à [Localité 7], l'Indiana en place Q002 et l'Antidote en place Q003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89303

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

C / Amar Y... Richard Z... Marie A...épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff3

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

AMOR, O DE LANCOME, DRAKKAR NOIR, HYPNOSE et NOA, Madame Marie Pascale C... et la société NUANCE se sont rendues coupables d'actes de contrefaçon des marques TRESOR no l 369 732, AMOR AMOR no 02 3 197

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a37a58162057dac6685

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/04122 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MNOH [R] C/ Société AMB APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 16 Mai 2019

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fe1e3040829d0ac099c43d8

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Le 18 septembre 2019, la société Sam Lion a assigné la société AMB devant le juge des référés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0cc

Appel

7 janvier 2009

7 janvier 2009

Amor Y... Belgacem Y...

Source officielle