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1 713 résultats pour « Angot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

678750b4892c83ef59be5a05

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

8 juillet 2017 ne sont pas des dispositions contractuelles acceptées par la société Clément Alu aujourd'hui représentée par Me [K] [C] ès qualités de liquidateur ; - juger et ordonner que le devis annoté

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63c79ae7da31367c908eb4df

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[M] & FILS, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique ANGOTTI de la SCP ANGOTTI, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642e638b826f3a04f5216717

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

FONCIERE DE GRAMONT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Frédérique ANGOTTI de la SCP ANGOTTI

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d5ee45cdc6046d477c01a4

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ARRET N° [J] C/ [L] [L] [L] Copie exécutoire le 07 avril 2026 à Me DUMOULIN Me ANGOTTI EDR/SB

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6698b067e6ed70c67f644949

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

MATRA ELECTRONIQUE INDUSTRIE copie exécutoire le 17 juillet 2024 à Me Drye Me Angotti EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd94d98ae8e7535e15f8113

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

En concluant le 'Pacte d'actionnaires Angot ' dont les modalités de cessions sont rendues très difficiles, il en découle corrélativement un faible volume de ventes.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00792_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 février 2021, et un mémoire, enregistré le 26 octobre 2021, Mme D, représentée par Me Annoot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00129_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Les annotations de cette autorité en date du 15 février 2022 selon lesquelles les faits d’outrages à personne dépositaire de l’autorité publique de 2003 ne seraient pas à ce jour mentionnés dans le fichier

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63d22ab79b3c8605deec212d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Le devis signé a été annoté en conséquence. Un document intitulé 'suite devis D00123975', a été dressé le 6 juin 2018 qui précise certaines cotes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9142f

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Représenté et assisté sur l'audience par Me Nathalie ANGOT COVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0424 INTIMÉE SCI DE LA TOUR demeurant chateau de la chasse route de la liberte-77520

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a478

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

avocat au barreau de NEVERS) INTIMÉ : Monsieur Bernard X... ... 58640 VARENNES VAUZELLES Représenté par Me Valérie KUCAN-PONCET (avocat au barreau de NEVERS), substituée par Me JOFFRE-ANGOT

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04355_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

A..., représenté par Me Angot, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2302088/5-3 du 24 juin 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler la décision du 19 janvier 2022 par

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163138

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

19 novembre 2004, comprenant notamment : 1) les pièces du dossier administratif ; 2) le dossier relatif à la médiation ; 3) les éléments du dossier informatique médical, et plus précisément, les annotations

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

64a9002b03029105dbedc450

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[D] n'a jamais vu l'original du contrat malgré sa demande ; le contrat n'est pas daté et il est largement annoté de la main de M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6811aeb181f47e994feb2675

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de manière manuscrite par une personne inconnue, la société niant que ces annotations soient de son fait : 'copie le 12/10/19 veille de grève - service piste' avec des légendes 'carré blanc : salarié

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6811aeb181f47e994feb267b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de manière manuscrite par une personne inconnue, la société niant que ces annotations soient de son fait : 'copie le 12/10/19 veille de grève - service piste' avec des légendes 'carré blanc : salarié

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d0303a1b38839f7d8f

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

présence de son épouse, qui tient compte des versements réalisés et même s'il a omis de demander à son épouse de détruire la précédente, elle ne saurait se cumuler avec elle, - Mme [G] a établi et annoté

Source officielle
CA

13e chambre

602e764c5a1ec9aebfe31ff6

Appel

16 février 2021

16 février 2021

et que c'est précisément cet état du portefeuille des commandes annoté des taux d'avancement qui a permis à l'expert de considérer que la valorisation des encours devait s'élever à la somme de 107 652

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94841

Appel

23 décembre 2019

23 décembre 2019

[...] et les fers annotés [...] , la limite séparative au Nord de la propriété de Monsieur F...

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02352_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

Elle fait, en outre, état de ce que l'intéressée a pu tenir des propos non adaptés et proférer des insultes à l'encontre de ses collègues, en présence de la directrice et de la cadre de santé et a annoté

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