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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
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24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Madame Anne-Sophie M... épouse L...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e4
17 mars 2016
17 mars 2016
C/ Jean-Robert, Michel Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc370e633183e2ee17b32
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En 2018, un litige est survenu entre la société ID Beauty et la société Douglas relatif au volume minimum d'achat pour l'année 2019.
Source officielleSociale D salle 2
6538b3b47ffc2c8318edffad
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[B] du surplus de ses demandes, - débouté la société Pompes funèbres Sotty Robert de ses demandes, - condamné la société Pompes funèbres Sotty Robert aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a97
11 octobre 2007
11 octobre 2007
• 2 316,63 € à Rosbert B... • 2 071,03 € à Laurent Y... • 3 776,10 € à Nicolas Z... • 1 992,08 € à Joachim C... - condamner la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cadfbd3db21cbdd8c5d6
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Il reproche à Monsieur Robert X... la création de la Société AQUA CLEAN dans la ville de BEYNOST.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbdd
7 avril 2011
7 avril 2011
Du mariage de Monsieur Félicien X...et de Madame Alice Y...sont issus deux enfants : - Robert, né le 25 novembre 1947, - Daniel, né le 23 janvier 1953.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04961_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 4.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af21
25 février 2008
25 février 2008
Monsieur Robert X... a soutenu qu'il avait été contraint d'avoir recours à une double facturation et a contesté tous les griefs du liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d3f
25 septembre 1998
25 septembre 1998
Selon acte sous seing privé en date du 29 juillet 1993, les ASSURANCES GENERALES DE FRANCE (AGF) ont donné en location à Madame Françoise ROBERT X... épouse Y... un appartement dépendant d'un immeuble
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89856
18 janvier 2007
18 janvier 2007
BONZOM Robert X... C/ CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCE MALADIE MIDI PYRÉNÉES D.R.A.S.S.
Source officielle1ere Chambre
5fdbbaeda68b1599f3cfc9c9
5 février 2019
5 février 2019
Jean-Robert A... et Georges B... ont relevé appel le 23 février 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916ae
2 juin 2014
2 juin 2014
.-23110 EVAUX LES BAINS représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Apolline BUCAILLE, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'un jugement rendu
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65b20d4bc4cf860008dff4c1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
au cours du second trimestre de l'année 2019, l'ancien fournisseur étant la société ArcelorMittal ; - que M.
Source officielleChambre Sociale
5fdc5d5b4838b181373c5d65
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Robert Y... tentent enfin de justifier du paiement des fermages au titre des années 2012 à 2017 par la production à son dossier de cinq copies de chèques bancaires ; que de tels moyens de preuve ne peuvent
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f34
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Anna Maria Z... Daniel André A... Marlène Josiane A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd1
29 novembre 2006
29 novembre 2006
L'étang des consorts X... n'a pas pu être entretenu pendant plusieurs années du fait de l'impossibilité de son accès.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb67
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Robert X... la somme de 2 500 euros de ce chef. Elle sera également condamnée aux entiers dépens de l'instance d'appel.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA01054_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
, et, d’autre part, dès lors que le dossier de Mme Robert doit être soumis au conseil médical au cours de l’année 2025, lequel pourra, au besoin, recourir à une expertise d’un médecin agréé ou faire procéder
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc29
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Robert X... en qualité d'assistante de vie. Elle a cessé ses fonctions le 29 août 2010 en raison du décès de son employeur.
Source officiellePage 7 sur 215
ROBERT, Anne, Dominique, Trippier de Lagrange
07/07/2026
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ROBERT, Pascale, Anne-Marie, FORT
07/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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