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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcaf
15 juin 2012
15 juin 2012
enregistrée sous le no 10/ 02253 APPELANT : Monsieur Fabrice Marcel X... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
26 mai 2015
Fabrice DD..., Mme Danielle BB..., Mme Evelyne CC... épouse BB..., Mme Odette EE... épouse FF..., Mme Marie-Annick GG... épouse HH..., Mme Nicole II... épouse JJ..., M. Marc KK..., M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6545ee484ac6088318da1213
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[V] [T] né le 28 Juin 1974 à [Localité 2], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Annick Ralitera, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6545ee484ac6088318da1215
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[E] [X] né le 03 Mars 2000 à [Localité 2] de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Annick Ralitera, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fce9
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Annick VARLAMOFF, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d0
18 février 2008
18 février 2008
Greffier : Mme Annick PICOT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier. ***************** Faits et procédures.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aacc
14 avril 2008
14 avril 2008
François CREZE, Président, chargé du rapport, assisté de Mme Annick PICOT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e770
31 octobre 2011
31 octobre 2011
APPELANTE : Mme Annick Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d79d
21 février 2011
21 février 2011
née le 09 Novembre 1974 à LYON (69007) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b5
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Me ZELMATI, avocat au barreau de Lyon Monsieur Daniel M... ... 69003 LYON 03 représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté par Me ZELMATI, avocat au barreau de Lyon Madame Annick
Source officielle1ère chambre civile A
61632b2f81886c8c1bac9729
30 novembre 2011
30 novembre 2011
représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assistée de Maître Daniel FAUQUET, avocat au barreau de PARIS SAS BRICORIED [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e60
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Annick, Pierrette Y... divorcée Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a2
30 octobre 2006
30 octobre 2006
articles 910 alinéa 2 et 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique, le 4 septembre 2006devant Mme Gilberte PONY, conseiller chargé du rapport, assisté de Mme Annick
Source officielle1ère chambre civile A
627df8d10d41e0057d43e42d
12 mai 2022
12 mai 2022
de l'instruction : 17 Novembre 2020 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 24 Février 2022 Date de mise à disposition : 12 Mai 2022 Audience tenue par Anne WYON, président, et Annick
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88aff
10 novembre 2006
10 novembre 2006
Raymond C/Mme Annick Y... Melle Françoise Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c31f
2 juin 2008
2 juin 2008
François CREZE, Président, chargé du rapport, assisté de Mme Annick PICOT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a110
3 septembre 2007
3 septembre 2007
alinéa 2 et 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mai 2007 devant Mme Gilberte PONY, conseiller faisant fonction de président, qui assisté de Mme Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbb
14 novembre 2013
14 novembre 2013
C/ Mme Annick Renée X...épouse Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
644229e8d2fa6fd0f804045e
20 avril 2023
20 avril 2023
la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Avril 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
64a7b0943bcaf505db696855
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Représentée par Me Joanna GRAUZAM, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick
Source officiellePage 7 sur 149