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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65449cdfc71a6a83181c8ccb
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Selon offre émise le 17 avril 2014 et acceptée le 12 mai 2014, la société Caisse Régionale de Crédit Agricole d'Aquitaine a consenti à M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NVXR S.A.S. AEDIFICIUMc/S.N
69ce09efcdc6046d47d3ab80
1 avril 2026
1 avril 2026
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa57
7 février 2008
7 février 2008
(SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS), prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège., demeurant 114 Avenue Emile Zola-Couronne
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63cf8479a6687f7c904cba31
23 janvier 2023
23 janvier 2023
s'y étant pas opposés, devant Emmanuel BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdbd392c53c7eb28de44367
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère Madame Bérengère
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03759_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Par une requête, un mémoire en réplique et un nouveau mémoire, enregistrés respectivement, les 6 juillet 2021, 21 septembre et 19 décembre 2023, la société La Poste, représentée par Me Bellanger
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6357c51457d0f882db7c
27 avril 2023
27 avril 2023
En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
651fa50dc601f0831899155c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Roland POTEE Conseiller : Mme Bérengère VALLEE Conseiller : M.
Source officielleChambre 3 A
67908cd61b5a79f732705548
20 janvier 2025
20 janvier 2025
MINUTE N° 25/51 Notification par LRAR aux parties : Copie exécutoire à : - Me Laurence FRICK Copie à : - Me Tess BELLANGER -greffe du JCP du tribunal de proximité de
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01f
3 juillet 2008
3 juillet 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 3 Juillet 2008 à la SCP VAUGHAN ET ASSOCIES la SELARL BARON - BELLANGER - PALHETA COPIES le 3 Juillet 2008 à S.A. OR BRUN Emmanuel X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02799_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Procédure devant la Cour : I°) Par une requête n° 21MA02799, enregistrée le 19 juillet 2021, Mme A, représentée par la SCP Berenger-Blanc-Burtez-Doucede et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69ce0993cdc6046d47d3a4b5
1 avril 2026
1 avril 2026
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
652f789cb053208318995900
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[X] [Z], affilié à la caisse RSI depuis le 1er juillet 2001 comme commerçant en sa qualité de gérant majoritaire de la SARL [5], a formé opposition à la contrainte émise à son encontre le 6 octobre 2017
Source officielleChambre sociale 4-4
69d73319cdc6046d4799bdaf
8 avril 2026
8 avril 2026
Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Plaidant: Me Agathe BLANC DE LA NAULTE, avocat au barreau de Paris substituée à l'audience par Me Emilie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
653b58cd502b828318c4e2eb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
pris en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 6] représentés par Maître Barbara DUFRAISSE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Emilie
Source officielleChambre sociale 4-4
695f492ccdc6046d47952a3a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En outre, l'employeur produit une facture émise au nom de la société [6] datée du 10 février 2021 et sur laquelle figure la mentions « pneus », et leur nombre : 2.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NYBL S.A.S. SUEZ EAU FRANCEc/S.A
69ce09e2cdc6046d47d3aa92
1 avril 2026
1 avril 2026
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
653b58d4502b828318c4e301
26 octobre 2023
26 octobre 2023
fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL Conseiller : Mme Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97e9b68debe44f7e9b9
14 avril 2025
14 avril 2025
, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère
Source officielle1ère Chambre
5fdbca0be4ffcfa9175e14a4
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Représentée par Me Bruno DENIS de la SCP CADORET TOUSSAINT DENIS & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMÉS : SELARL [H] [P] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Bérengère
Source officiellePage 7 sur 14
BELLENGER, Emilie, Véronique, Christine, BARBARAY
12/08/2025
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BELLENGER, Emilie, Véronique, Christine, BARBARAY
18/04/2025
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BELLENGER, Emilie, Véronique, Christine, BARBARAY
29/06/2023
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BELLENGER, Dominique, Emilienne, Georgette
18/06/2019
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BELLENGER, DUFOUR, Emilie, Véronique, Christine, Noël, Jean-Jacques, BARBARAY
Acte sous seing privé du 8/08/2016 enregsitré au SIE le Havre Océane le 22/08/2016 sous le n° 2016/1 484 case n°4 domicile ancien propriétaire : 27 rue Paul Doumer 76600 Le Havre
09/09/2016
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