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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 7
5fdaa8e4534d7639cf8c17bf
6 juin 2019
6 juin 2019
Philippe MOLLARD, président de chambre, président, ' M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739895cdc6046d476fbe57
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Localité 9] de nationalité Française demeurant [Adresse 10] [P] [D] [H] [F] né le 01 Décembre 1948 à [Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 10] Représentés par Me Sébastien MOTARD
Source officielle10e Chambre
61637740f6919f4eda2c38ee
6 avril 2011
6 avril 2011
[J] , le corps d'un motard n'ayant pas pu occasionner de telles dégradations sur un véhicule. Par contre, les éléments matériels relevés par les enquêteurs confortent la version de M.
Source officielle1re chambre civile
6799c93cd742d0b11d26bdf5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[C], celui-ci a eu besoin d'être rassuré et pour qu'il soit en confiance, le moniteur l'a invité à se 'lâcher dans le vide' afin d'éprouver la fiabilité du système de sécurité. M.
Source officielle5ème Chambre
6788a09ca1dbfbd5d79cd5d4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[L] ainsi que celle de tous occupants de son chef, des lieux à usage d'Habitation situés [Adresse 3], passé le délai de 2 mois suivant la signification du commandement de quitter les lieux, avec au besoin
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
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19 mars 2013
19 mars 2013
APPELANTE SARL KLEBER GIFT Représentée par son représentant légal Madame [M] [Adresse 1] [Localité 1] Rep : Me Mathieu REBBOAH (avocat au barreau de PARIS, toque : E1740) assistée de : Me Mohand
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6364bbdee405357f749eab97
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[I] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Plaidant par Me Mohand OUIDJA de la SELEURL SELARL MO AVOCAT, avocat au barreau de
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60347a9820760468939cf710
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Formation paritaire de CPH VILLENEUVE SAINT GEORGES section RG n° F 12/00418 APPELANTE SARL INTER SERVICE GESTION [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : B 4 91 553 61616 représentée par Me Delphine MOLLANGER
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68709fc4f0cfe7ae188fe9de
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avec "furcation" (perte d'os entre les racines d'une molaire), ce qui ne correspond pas aux images radiologiques » (caractères italiques et soulignés du rapport).
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163820b96ce96677bf0fddd
14 décembre 2010
14 décembre 2010
- PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Catherine PALEY-VINCENT, avocat au barreau de PARIS AARPI GINESTIE PALEY-VINCENT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS et de Me Jean-Pierre CHIFFAUT MOLIARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01383_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il vient s'insérer à la limite sud de reliefs boisés et du plateau de Bénévent-l'Abbaye, qui présente un paysage de type bocager, à proximité de la vallée de l'Ardour et du ruisseau du Moulard.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6031ed5c21690b265dce1453
4 juin 2018
4 juin 2018
Le motard (Alain X...) a percuté le flanc gauche de mon véhicule après avoir glissé sur la chaussée en dépassant un camion en double file et tenté d'esquiver mon véhicule en cours de manoeuvre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d53a
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Mme A... et la SA SERENIS ASSURANCES, l'aide temporaire devant également être indemnisée en fonction des besoins de la victime et non des dépenses justifiées.
Source officielle1ère chambre
680b1a522364a383b774749e
24 avril 2025
24 avril 2025
Selon l'article 1343-5 al 1, 2 et 3 du code civil le juge peut, compte tenu de la situation du débiteur et en considération des besoins du créancier, reporter ou échelonner, dans la limite de deux années
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03577_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Becquevort, représentant la société CDPL, de Me Molland, substituant Me Xoual, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03578_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Becquevort, représentant la société CDPL, et de Me Molland, substituant Me Xoual
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fb1
9 juillet 2020
9 juillet 2020
Philippe MOLLARD, président de chambre, président ? Mme Agnès MAITREPIERRE, présidente de chambre ?
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6451fab848616ed0f8cd4e85
2 mai 2023
2 mai 2023
et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie DELMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Laure COMBEDAZOU substituant à l'audience Me Nicolas MOLARD
Source officielle1ère chambre civile B
60338e27a6588540f5e11571
23 mai 2017
23 mai 2017
occasionnés au véhicule de Mme [Y] («avant gauche du véhicule complètement détruit Jante avant gauche déchirée») puis à un second véhicule 206, situé 23 m plus loin, et la distance de projection du motard
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03850_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
En l'espèce, il ressort de l'étude d'impact que le projet aura pour effet de répondre aux besoins d'une population en forte croissance depuis 2010.
Source officiellePage 7 sur 10
L BESSON - MOLLARD
07/08/2025
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L BESSON - MOLLARD
22/09/2024
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L BESSON - MOLLARD
28/09/2023
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L BESSON - MOLLARD
18/08/2022
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L BESSON - MOLLARD
02/09/2021
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