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11 304 résultats pour « Boit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_23TL01310_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

dans des quantités inférieures ; ainsi, au vu des nouvelles conditions prévues entre les parties, il restait non plus 8 150 boîtes à livrer, mais 5 531 boîtes au prix unitaire de 11,71 euros représentant

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LES CANARDS BOITEUX

SIREN 949736110Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

La boîte à branches

SIREN 977652783Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Société Nicolas Boiteux : SNB Electricité

SIREN 917496218Greffe du Tribunal de Commerce de melun

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DES CARRIERES DE BOITRON

SIREN 096720099Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA BOITE A DIAPH

SIREN 494755820Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

27/08/2026

Voir →

CA

Chambre de la Proximité

6438f374a942a604f5e93923

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Il explique que l'huile s'écoule au milieu de la boîte de vitesse à un endroit où les deux demi-carters de boîte sont assemblés, la boîte de vitesse étant composée de deux carters sur lequel est posé le

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6785fda3e1c1941b1ee98091

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

L'intimée a reconnu l'existence d'un problème lié au collage manuel de certaines boîtes, procédé qu'elle a ensuite abandonné, mais a considéré que le défaut était circonscrit à un nombre limité de boîtes

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb17a0de54ff609f80e0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il sollicite en conséquence le paiement du coût de réparation de la boîte vitesse, estimé à 6 122,37 euros, et le remboursement de la facture de vidange de la boîte vitesse de 565,12 euros, ainsi qu'un

Source officielle
CA

Chambre 1-2

679336bbcc9763289b7251a4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Audit endroit, ni le nom de la société ni celui de son gérant n'apparaît sur les boîtes aux lettres et sur le tableau de sonneries.

Source officielle
CA

1ère Chambre

616355d5bf1fa7f870d29ffe

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Il lui a été indiqué dans un premier temps que le problème venait de la boîte de vitesses qui a été démontée. M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64549e67eedb07d0f8185ef3

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

[Y] a constaté un dysfonctionnement de la boîte de vitesse. L'Agena, protection juridique de M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca8e78584cd2811f715ddb

Appel

9 septembre 2020

9 septembre 2020

J..., domiciliée à Angresse, a créé une activité de construction et commercialisation de maisons à Ossature bois.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca85efa8ef0376a5ff64eb

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Tec, assurée auprès de la société Mutuelle des Architectes Français (MAF), une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison d'habitation à ossature bois bioclimatique BBC sur un terrain

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172092

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

maire de Maron à sa demande de communication des délibérations suivantes du conseil municipal portant sur : 1) les intitulés du nom des rues du Grand Villemongin ; 2) le changement d'implantation des boites

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CA

2ème Chambre

6801dfe4354955cf78ced58a

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Se plaignant de dysfonctionnements affectant son véhicule et plus particulièrement la boîte à vitesses, M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MH2V S.A.R.L. L'ODYSSEE ALL TO RENTc/S.A

65375f53974d258318454fc9

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Elle affirme que l'expert a pu clairement diagnostiquer l'origine de la panne, qui est due à une usure prématurée de la boîte de vitesse, même s'il n'a pas procédé lui-même au démontage de la boîte de

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64fab96a0f624005e653f2de

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[G] a fait procéder à un troisième remplacement de la boîte de vitesses, cette fois par un garage espagnol.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01825_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

C... ont demandé au tribunal administratif de Versailles d’annuler la décision du 15 février 2021 par laquelle le maire de la commune d’Hermeray a exigé que la boîte aux lettres du terrain situé au n°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90583

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

avocat au Barreau de NICE INTIMES DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES, pris en la personne de Monsieur le Président du Conseil Général en exercice, demeurant au Conseil Général des Alpes Maritimes-Boîte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 29 mai 2008c/Monsieur Z

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b4

Appel

27 février 2009

27 février 2009

PORTUGAL Prévenu, intimé Comparant, assisté de Maître E...Ana Cristina, avocat au barreau de POITIERS 3) DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ...civile, appelant Représentée par Mme BOOTS

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63c8eddcdc5b777c90992e08

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[U] avait établi un devis de réparation en prenant une boîte échange standard en dehors du réseau Fiat pour la somme de 2613,90 € TTC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852ea

Appel

29 mars 2001

29 mars 2001

auxdites boîtes aux lettres, ou de limiter l'accès à certaines personnes.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

680c6dc4fe1a38d696f20f96

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Contrats souscrits avec des pièces justificatives envoyées de votre boîte email personnelle vers la boîte email du point de vente Comme vous le savez, et comme indiqué dans la procédure précitée, l'ensemble

Source officielle
CA

12e chambre

603501ede4684d2f41bcb441

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

, positionné au centre du boîtier dans le sens de la largeur, mais légèrement sur le dessus du boîtier pris dans le sens de la hauteur, - une face arrière dont la structure apparaît plus largement, dont

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