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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
6711fad67603bf88a18848f3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
- condamner l'Hôtel Crillon Le Brave au paiement de 24.000,00 euros au titre de dommages et intérêts pour perte de chance de trouver un emploi, - condamner l'Hôtel Crillon Le Brave au paiement de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163873c947dd77ae6de0265
16 février 2011
16 février 2011
Par suite, la SARL BRASSERIE ET DEVELOPPEMENT PATRIMOINE sera déboutée de l'ensemble de ses demandes et le jugement réformé en toutes ses dispositions.
Source officielle8e Chambre A
5fdc9078bd2ff4b38916937e
15 novembre 2018
15 novembre 2018
d'urbaniste et dont il détient le capital avec la société Brace ingénierie.
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd87
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BRASSERIE [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent LE GLAUNEC Me Hubert ROUSSEL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 10 Juillet 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896de
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Suivant courrier en date du 22 décembre 2003, la société DIONYSOS confirmait à Mademoiselle X... le virement d'une somme de 25. 000 € de la part de la BRASSERIE LÔWENBRAU sur son compte bancaire BRA dans
Source officielle11e chambre
5fdd0953906091734ccc4df0
18 octobre 2018
18 octobre 2018
En second lieu, la société Braun Medical fait valoir le cas particulier de M.
Source officielleChambre commerciale
6864c05d17fdd29c296517b6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Milles ; Rejeter toutes les demandes de la société brasserie Milles, Condamner la société brasserie Milles au paiement d'une somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885d1
20 juin 2006
20 juin 2006
La société Brasserie GRAIN d'ORGE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts non justifiés.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8872b
18 mai 2006
18 mai 2006
La société Brasserie GRAIN d'ORGE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts non justifiés.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03592_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 10 novembre 2025, la société Ferme éolienne Huisne et Braye, conclut à ce que la cour sursoit à statuer le temps que l’autorisation soit régularisée.
Source officielle12e chambre
643a4312d83dbd04f5fb2c13
13 avril 2023
13 avril 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Brasserie du Théâtre Montansier exploite le restaurant Brasserie du Théâtre Montansier à [Localité 5] depuis le 24 juillet 2018.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
64a66093bbd03a05db9653f4
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[Adresse 3] de sa demande reconventionnelle Condamne la société CAFE BRASSERIE [Adresse 3] au paiement des entiers dépens. » La société Café brasserie [Adresse 3] a relevé appel de ce jugement par
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
686768a2dd25744ff781d555
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La brasserie trois Monts (la brasserie), qui a pour activité principale la fabrication de bières, est propriétaire de la parcelle voisine, située [Adresse 8].
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65321b479e4ea48318f5af9d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La société Ty Braz a interjeté appel de cette décision le 12 novembre 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a136
4 février 2008
4 février 2008
En décembre 2000, la société BRAKE France SERVICES, faisant partie du groupe BRAKE, leader de la distribution de produits surgelés auprès de la restauration collective au Royaume Uni, a racheté l'un des
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68df5a2d21a269c12720399c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société Le Braz sollicite l'infirmation du jugement de ces chefs.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
681303636a331c9f4ab39b18
30 avril 2025
30 avril 2025
[Y] en licenciement nul, -Condamner la société Brammer à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9439b
20 décembre 2018
20 décembre 2018
AUTO 45 à payer à DPMC la somme de 14.475,45 euros au titre de factures restées impayées, - débouté BRAY AUTO 45 de ses demandes en paiement de dommages et intérêts, - condamné BRAY AUTO 45 à verser la
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163d88099a586c22d6d44b0
22 avril 2010
22 avril 2010
[K] [S] a cédé à monsieur et madame [E] [G] un fonds de commerce de brasserie-débit de boissons dénommé « Brasserie du Lac », situé [Adresse 1].
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01250_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
ordonnée l'expulsion de la société Brasserie Esprit XV sous astreinte de 500 euros par jour de retard.
Source officiellePage 7 sur 170