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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cb
31 mai 2007
31 mai 2007
FV / BL Société MOTOROP BRM INDUSTRIES C / Société GARAGE DUBOIS FRERES Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b275
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Marie- Agnès LAURENT, avocat au barreau de PARIS, toque : R 151, Madame Béatrice DE A... épouse AA... née le 14 mai 1946 ... 78000 VERSAILLES représentée par la SCP MONIN- D' AURIAC de BRONS
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00471_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
En deuxième lieu, l'EARL B conteste le caractère partial et partiel des rapports établis par le BRGM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
678b43bcc6ad78dd9cf0d52e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
LITTLE BROS n°20027 du 10 juin 2020 de 339,41 euros TTC (282,84 € HT) ; - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a jugé que la facture LITTLE BROS n°20025 du 10 juin 2020 de 10.568,23 euros TTC
Source officielle1re Chambre A
61625c97d64a6b1f5148773a
14 mai 2013
14 mai 2013
N° 2013/ Rôle N° 12/12257 [N] [L] C/ [A] [C] [Q] [J] [X] [U] épouse [C] [D] [H] [J] [M] [K] [K] SCP [K] SCP [B] Grosse délivrée le : à :me BROM
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eebadc5b777c90992e44
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[N], ont été respectées par la société BRM rectification, * en conséquence, débouté M.
Source officielleChambre 1-5
68df5f1c38ac3a658931de77
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LE JAYME'S Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER SELARL GHM AVOCATS SCP VARRAUD - SANTELLI - ESTRANY - BROM SELARL [O] & ASSOCIES Décision déférée
Source officiellePremière Chambre B
61630e4bda3e3d3066036725
17 décembre 2009
17 décembre 2009
contraires ; - Condamné le Crédit Industriel de l'Ouest Banque CIO-BRO aux entiers dépens ; - Ordonné l'exécution provisoire du présent jugement.
Source officielleCh. Sociale -Section A
67061e3dfde28ee420711175
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Débouté la SARL [X]-Bros de l'ensemble de ses prétentions. Mis les dépens à la charge de la SARL [X]-Bros.
Source officielleChambre 1 A
64fab9d90f624005e653f4fd
30 août 2023
30 août 2023
Sur la nature et l'importance de l'usage, que de nombreux produits cosméto-textiles ainsi qu'une brume amincissante sont vendus sous la marque SKIN'UP.
Source officielleChambre 3-3
63c104efbf9fd47c90a134ee
12 janvier 2023
12 janvier 2023
N° RG 19/11921 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEUWC SA YOOPALA SERVICES C/ SARL ACTIV NETTOYAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Line BROM
Source officielleChambre 3-1
6622095e9ce14200083895f7
18 avril 2024
18 avril 2024
HOTEL DE [8] C/ SAS BOCA SCP BTSG² Société BG & ASSOCIES SELARL [J] [V] & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN Me Marie-line BROM Me Sébastien
Source officielle4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74b1
4 avril 2024
4 avril 2024
par procès-verbal d'huissier du même jour, 5 juin 2018, qu'à l'issue d'opérations de recherches sur les moteurs google.fr et yahoo.fr, le site de Mme [G], recherché à partir de la phrase 'véronique broom
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02692_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
La SAS Biogaz en Haut Berry a conçu un projet d'unité de méthanisation devant être implanté au lieu-dit " le champ des Brosses ", sur le territoire de la commune du Brécy (18220).
Source officielleChambre de la Proximité
68676395a9510a2e90cf256a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[C] à payer à la SCI Bro Immo la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner M. [C] aux entiers dépens.
Source officielleREFERES 1ER PP
679336adcc9763289b7250ec
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[D] la somme de 20.000 € au titre du solde de l'échéance due au 31/12/2022 du prix de cession des parts de la Société Broderie [D] outre les intérêts de retard au taux de 10 % à compter du 3 Janvier 2023
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02722_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
est de nature à entraîner, eu égard à la sensibilité particulière du secteur d'implantation du projet, situé à proximité du site inscrit et classé de la butte, du hameau et des vestiges du château de Brosse
Source officielle5e chambre Pole social
66878cf705d6f7f678d49320
4 juillet 2024
4 juillet 2024
en fonction des commandes des clients ; pas de broderie à la main mais utilisation d'une brodeuse industrielle ; le mode opératoire : la salariée prépare le programme informatique de la broderie, elle
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab28
14 février 2008
14 février 2008
sépare la propriété des consorts Y..., cadastrée même section no 272, 273 et 274, de celle de Monsieur B..., no 2060 de la même section, au village de Pouzols, alors qu'une porte de grange de l'immeuble BROTTES
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163ca1a76640886b9a725ae
25 février 2010
25 février 2010
LOBST agissant pour elle-même et venant aux droits de la société BRM ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 6] représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX SARL BRM absorbée par la SAS LOBST Représentées
Source officiellePage 7 sur 108
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