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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
6163fb32aa666c51c0f5fa45
6 janvier 2010
6 janvier 2010
n'est pas un appareil de conduite du navire pour l'équipage, mais un appareil de contrôle installé à bord pour que le constructeur et le Bureau veritas puissent parfaire leurs connaissances dans le domaine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00198_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
la proposition de trois orientations d’aménagement et de programmation (OAP) thématiques « Risques et résilience », « Qualité de l’air » et « Paysage et biodiversité » et expose les quatre grands domaines
Source officielleCour d'Appel
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1 avril 2008
1 avril 2008
" L'ampleur du syndrome dépressif associé aux désordres frontaux font craindre des rechutes de tentatives de suicide et / ou de fugues dans la rue. " Attendu que les certificats médicaux du Dr Dominique
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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15 décembre 2020
15 décembre 2020
(...) 51- Il convient, en conséquence, de se référer à l'objectif fondamental du règlement, lequel consiste à garantir une protection suffisante pour encourager la recherche dans le domaine pharmaceutique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01418_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d'occurrence, la cinétique et la gravité des accidents potentiels selon une méthodologie qu'elle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01668_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
En troisième lieu, il résulte de l’instruction que le cimetière de Mill Road, inscrit au titre des monuments historiques, est situé à près de 20 km de l’éolienne la plus proche du projet.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01917_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
porter à connaissance, ni de demande de régularisation ; en outre, la SCI Levi et David était en négociation depuis un an avec la commune de Gonesse en vue de la vente du site pour la réalisation d'un cimetière
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01671_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Elle inclut : / - les parcs, jardins, espaces verts publics et les cimetières, / - de grands espaces consacrés à la détente, aux loisirs, aux sports, / - les plans d'eau, les berges basses et les quais
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02612_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
L'éolienne E3 s'insère derrière une ligne électrique, en décalé par rapport à la croix du cimetière et au porche de l'église.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT04119_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Vu : - le code de l'environnement ; - l'arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurrence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la
Source officielleChambre 1-6
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Z] mais aussi celle qui le précédait conduite par un de ses amis, circulaient sur la voie qui tourne sur la gauche dans leur sens, devant le cimetière, correspondant à la voie du milieu. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00744_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Le secteur des Chemins Blancs faisant l'objet de l'orientation d'aménagement et de programmation n° 6, situé entre l'avenue du docteur B et le cimetière, englobe au nord une enfilade de terrains occupés
Source officielleCour d'Appel
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24 juin 2008
24 juin 2008
Didier Y... exploite à titre personnel depuis 1993 une entreprise de moniteur de ski nautique et de prestation de services dans le domaine des sports et loisirs nautiques, en particulier au sein du club
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00226_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
L'étude comporte, notamment, un résumé non technique explicitant la probabilité et la cinétique des accidents potentiels, ainsi qu'une cartographie agrégée par type d'effet des zones de risques significatifs
Source officielleChambre Commerciale
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10 décembre 2020
10 décembre 2020
objet la vente et la réparation de composants hydrauliques (pompes et moteurs notamment), ainsi que la fabrication d'équipements électro-hydrauliques, sa clientèle se situant principalement dans les domaines
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Y] conserve comme séquelles un frein de la rotation interne de l'épaule gauche, une sensibilité au niveau du bassin, une limitation de l'indice de Schoebber avec une cassure cinétique au niveau de la
Source officielleChambre 4-1
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12 janvier 2024
12 janvier 2024
qu'un compte-rendu d'hospitalisation du 01/09/2016 au 09/09/2016 dans le service de neurochirurgie du Professeur [B] lequel mentionne au titre de l'histoire de la maladie : 'chute de cheval à haute cinétique
Source officielleChambre des Terres
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
Monsieur [PL] [N] tient à préciser que ses parents, Mme [I] [PO] épouse [N] et son mari, sont enterrés dans le cimetière communal qui domine cette parcelle de la terre [Localité 33] CI-[Cadastre 8] ' [
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603310b9db76d782c734bcf0
5 octobre 2017
5 octobre 2017
[T] en indiquant l'avoir dénoncé dans le procès-verbal d'audition du 17 septembre 2013 et lui reprochant de ne pas avoir tenu compte de son allergie aux crustacées en lui répondant que 'le cimetière est
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02111_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
il résulte des photomontages n°s 72, 74 et 75 pris respectivement à l'entrée sud du village, à la sortie est et au bord de la vallée de l'Avre sur la route départementale (RD) n° 935 à hauteur du cimetière
Source officiellePage 7 sur 8