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instruction que dans un rapport du 29 septembre 2023, l’expert de la DDRT a estimé les projets « Géochimie du manteau », « Encroutement ferromagnésifères », « Géochimie et géochronologie des roches carbonatées

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Pôle 5 - Chambre 1

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Appel

19 décembre 2017

Principalement constituée de carbonate de calcium sous sa forme cristalline aragonite, la nacre est en effet très peu soluble dans l'eau.

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Chambre 1-2

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Appel

18 janvier 2024

° 2024/40 Rôle N° RG 23/02889 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK247 [S], [F] [B] [BI] [P] [B] C/ [I] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CARDONNEL

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Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cd2

Appel

21 avril 2006

Madame MAILLARD, Magistrats rapporteurs, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Madame SCHMEITZKY, Président, Monsieur CARBONNEL

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Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88deb

Appel

27 octobre 2006

TOMBLAINEReprésentée par Maître Bruno BRIATTA (Avocat au Barreau de LYON)COMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats et du délibéré,Président de Chambre : Madame SCHMEITZKYConseillers : Monsieur CARBONNEL

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Cour d'Appel

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Appel

26 octobre 2007

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 26 Octobre 2007, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à

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Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bec

Appel

30 novembre 2007

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Novembre 2007, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

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Appel

30 mai 2008

CARBONNEL : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : S.

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6253ca47bd3db21cbdd8a8b3

Appel

14 mars 2007

légal 1 place du Pont à Seille 57045 METZ CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur GREFF Conseillers : Monsieur CARBONNEL

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1ère Chambre A

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Appel

11 septembre 2018

Z... lui a indiqué avoir démonté le nouveau catalyseur fourni par Riviera, que celui-ci s'était avéré bouché, avec l'intérieur carbonisé, qu'il le lui a remis en lui indiquant qu'une telle pièce était

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6253c9a9bd3db21cbdd88f72

Appel

18 janvier 2007

représenté par la SCP JUPIN & ALGRIN Avoués - N du dossier 0021450 Rep/assistant : Me Jean-Michel PERARD, substitué par Maitre CARBONEL (avocat au barreau de PARIS) Madame Renée C... épouse X... ...

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6253c9e2bd3db21cbdd8975d

Appel

6 mars 2007

.-72130 MOULINS LE CARBONNEL représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me Laurence PAPIN substituant Me Frédéric BOUTARD REBEYRAT, avocats au barreau du MANS INTIME

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6253ca96bd3db21cbdd8b796

Appel

26 septembre 2007

personne Assistée de Me Aurélie PIZZATO (avocat au barreau de SAINT- DIE) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur GREFF Conseillers : Monsieur CARBONNEL

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6253ca05bd3db21cbdd89d74

Appel

30 novembre 2007

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Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b244

Appel

21 décembre 2007

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 21 Décembre 2007, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

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Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b24c

Appel

21 décembre 2007

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Pôle 1 - Chambre 11

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Appel

8 juillet 2022

[O] [Y] [R] né le 03 juin 1976 à [Localité 4], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 3] 1 Me Antonio CARBONETTO, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02936_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

B..., relève par ailleurs la « corrosion des aciers en plusieurs points » et la « carbonatation du béton ». A ce titre, la note établie le 30 octobre 2018 par le sapiteur, M.

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Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bafc

Appel

24 avril 2008

Christian de la SCP CARDONNEL- BAYARD, avocats au barreau de TARASCON INTIMES Madame Marie Thérèse H... née le 02 Juin 1942 à NIMES (30), demeurant...

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2EME PROTECTION SOCIALE

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Appel

13 avril 2023

[X] [C] a indiqué avoir travaillé sur les cuves, la société [4] ayant fourni un minimum d'information sur son activité de production de carbonates de magnésium, d'oxyde de magnésium et de carbonate de

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