Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire,- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

B C, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

C D, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Mai 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cécile

En l'espèce, pour le sol du rez-de-chaussée, la notice prévoit la réalisation du sol en béton par le constructeur.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

] [C] [W] [R] [I] [CH] [S] [ED] [TT] [V] [LK] [NG] [P] Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE LES CAMELIAS C/ SARL LEADER MENTON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile

Compagnie d'assurances GROUPAMA D'OC société dont le siège est [...] , prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Cécile

ALV4 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] Représentée par Me Cécile BARBERA-GERAL de la SCP SCP DU PALAIS, avocat au barreau de CHARENTE

Une étude béton armé a été confiée au bureau d'études CEBEA. Suivant marché de travaux du 26 mai 2017, M.

COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Cécile

Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire,- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C B, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Braud, représentant Mme A et

personne de son représentant légal domicilié audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Cécile

Greffière, lors des débats : Mme Vanessa ALCINDOR Lors de la mise à disposition : Mme Cécile IMBAR ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseiller, Madame Marie-Cécile

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Bertrand DAROLLE, président, et par Cécile

armé, les longrines en béton armé, le béton de propreté avant mise en place des armatures d'une dalle portée et les armatures de la dalle portée et la surépaisseur de cette dalle portée ; - qu'enfin,