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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e30

Appel

13 février 2006

13 février 2006

CAVE Chantal X... épouse Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b73

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

C/ Chantal Y...veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf92

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Dossier no07 / 00127 Chantal X... / S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9336b

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 09 Juin 2016 --------------------------- RG no16/00041 --------------------------- Anne-Marie X..., Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93945

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

. : 16/ 17542 6e Chambre C Ordonnance no 2017/ M38 Mme Chantal X...épouse Y... Appelante Mme Marguerite Z...veuve X... Mme Noëlle X...épouse D... Mme Solange X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91029

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Chantal Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e29e

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

ET : INTIMEE Madame Chantal, Marie-Paule X... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af89

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Sarl BOSAGE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 28 FEVRIER 2008 APPELANTE : Madame Marie- Chantal Y... épouse Z... ... 69007 LYON représentée par Me André BARRIQUAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd8649f

Appel

24 octobre 2002

24 octobre 2002

Le 10 avril 1998, le syndicat des copropriétaires a assigné, devant le tribunal de grande instance de Lyon, Madame Chantal Y... et demandé que celle-ci soit condamnée à lui payer les sommes nécessaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91173

Appel

20 février 2014

20 février 2014

COUR D'APPEL DE LIMOGES Dossier no 14/ 07 Ordonnance du 20 février 2014 Madame Chantal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b299

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

en date du 16 Avril 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 11 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Mamsoad X... ... 97420 LE PORT Comparant par Mme Chantal

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6438f245a942a604f5e933f7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le même jour, elle a acquis le fonds d'hôtellerie-restaurant auprès de la SAS Chapman Hôtel [Localité 11], qui en était propriétaire depuis le 7 septembre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92864

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Chantal X... et les 39 autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85419

Appel

28 mars 2001

28 mars 2001

. * * * * * * * * * * * SUR CE : SUR LA NULLITÉ DES DÉCISIONS : Attendu que par lettre en date du 22 juin 1998, la C.A.F. du Gard a notifié à Mme Chantal Y... qu'en raison du changement de situation de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c156

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

C / Marie-Line Y..., Chantal Z..., Gérard X..., Jean-Claude X..., Solange X...

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CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4c6

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

C / Chantal Z... épouse A...

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91abe

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 2-3

5fdc010fa5b97825545593c0

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

APPELANTS Madame Chantal Solange Marie X... épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adb9

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Chantal, le 20 Octobre 2006 contre Société INTERKITCHEN M. le Procureur de la République, le 24 Octobre 2006 contre Mademoiselle B...

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CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fab2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Chantal Z...

Source officielle

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