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18 753 résultats pour « Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f20

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89ca1

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Novembre 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01257 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 JANVIER 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SETE No RG06 / 00101 APPELANT : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fde06f442297da65a86bc35

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

X... et constituant sa pièce numéro 1 est un faux - de dire et juger que le licenciement de Christophe X... repose sur une cause réelle et sérieuse - en conséquence de débouter Christophe X... de toutes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7e

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Christophe Z...à Mme Francine X..., épouse Y..., Mme Christiane A..., épouse B..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a76

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Jean-Christophe X... et Laurent X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3d

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Jean-Christophe X... s'est vu notifier deux rappels à l'ordre.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

5fdd2b7cb085fa94a7939f72

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Christophe X..., Mme Valérie X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X

6253cb06bd3db21cbdd8cb1a

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bd01

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

B --------------------- RG N : 07 / 00394 --------------------- Christophe X... C / Agustin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886dd

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Christophe X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b26

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d380

Appel

20 janvier 2010

20 janvier 2010

Christophe, demeurant ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fc1cdc6046d47e0bda6

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

d'appel : ENTRE : Madame [K] [T] née le 04 avril 1966 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Christophe

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e708fbcdc6046d47fa3c61

Appel

19 avril 2026

19 avril 2026

MIRA Christophe, procureur général, a présenté ses observations écrites au soutien de l'appel du procureur de la République, absent à l'audience - Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d15cdc6046d4710ade4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

COUR D'APPEL DE REIMS Chambre civile et commerciale N° RG 25/01179 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FVS6-11 Numéro de Minute : APPELANT Monsieur [L] [N] [P] Représentant : Me Christophe GASSERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E DE REFERE 17 Décembre 2013 Christophe X... GAEC DE c/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE DU LIMOUSIN

6253ccb2bd3db21cbdd90fb0

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

No DOSSIER N 13/ 00028 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 17 Décembre 2013 Christophe X... GAEC DE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d670

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Christophe Michel Georges X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93839

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Elle prétend n'avoir appris l'existence du jugement d'adoption plénière qu'à l'occasion de l'instruction menée sur l'assassinat de Christopher.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89110

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7b

Appel

6 février 2008

6 février 2008

- dit et jugé que Christophe B... s'est désisté des instances introduites à Nantes, - dit et jugé que les demandes de Christophe B... sont irrecevables, - débouté les parties du surplus de leurs demandes

Source officielle

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