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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931ae
31 mars 2016
31 mars 2016
C/ SCP Christophe Z... Vincent A... Cyrille Y... Solenne B... Antoine C... et D.......
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e0
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ba
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Christophe RUIN, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c0d
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Viviane X... ... 49280 ST CHRISTOPHE
Source officielle3e chambre
6033ddc363ac818f412dc090
16 mars 2017
16 mars 2017
14/12929 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS Me Frédéric LE BONNOIS de la SELAS CABINET REMY LE BONNOIS Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
659f99513328fa00087a26b6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
° 21/15024 APPELANTE COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 'CEGC' SA immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 382 506 079 [Adresse 2] [Localité 12] Représentée par Me Christofer
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63c109afbf9fd47c90a13d9e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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5 janvier 2023
5 janvier 2023
RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 05 JANVIER 2023 Le cinq Janvier deux mille vingt trois, date indiquée à l'issue des débats du mardi six décembre deux mille vingt deux, devant Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officielleChambre Sociale
66347ea0789e5f0008d7cbb4
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officielleChambre Commerciale
686f4a141cd28a275e6bd977
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[N] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - et par Me Christophe CHARLES, avocat au barreau de VERSAILLES APPELANT ET : Société
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67ef6ae666129746fdd69bfb
3 avril 2025
3 avril 2025
RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 03 AVRIL 2025 Le trois avril deux mille vingt cinq, date indiquée à l'issue des débats du lundi trois février deux mille vingt cinq devant Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6013c64946a7a4889e2c17f8
28 janvier 2021
28 janvier 2021
2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d9
28 avril 2016
28 avril 2016
BRIVE-LA-GAILLARDE ET : SARL GARAGE LAVASTROUX dont le siège social est 30, Avenue Lobbe-19120 BEAULIEU SUR DORDOGNE, représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Christophe
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00995_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, des pièces et un mémoire complémentaire, enregistrés les 16 mars, 28 juillet et 6 octobre 2020, la société civile immobilière (SCI) SVM, représentée par Me Charpentier-Stoloff
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7f1643bddf8ff84e1f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[MN] [W] [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Benoît MARTIN de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a64
30 avril 2003
30 avril 2003
Attendu que s'il ressort d'un courrier du 15 mai 2000 de Christophe AUFFRAY directeur juridique de HACHETTE LIVRE que le constat a été établi le 30 juin 1999 par Jean-Claude X... et un représentant du
Source officielle3e chambre
5fd9cc48bfa85d058e0819cb
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Jugement rendu le 24 Mai 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 15/08284 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jérôme CHARPENTIER
Source officielle14e chambre
5fd9f3cc06d23334a001123a
24 octobre 2019
24 octobre 2019
, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA [1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Christophe
Source officielleChambre 1-2
63b7cc786b63637c907b7875
5 janvier 2023
5 janvier 2023
BATIF 83 Compagnie d'assurance COMPAGNIE D'ASSURANCE GAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Me Jean Luc BOUCHARD Me Christophe VINOLO Me Chrystelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6789f3b3c2a5bdff9702ff28
16 janvier 2025
16 janvier 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officiellePage 7 sur 14
CHAMPENOIS, Christophe, Ghislain
07/10/2025
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LE CHAMPENOIS, LIN, Lin, Christophe, Gwladys
Par acte sous seing privé du 30 juin 2023, enregistré au service de l'enregistrement de Meaux le 7 juillet 2023 au Dossier 2023 00034350, Référence : 7704P04 2023 A 01661. Adresse de l'ancien propriétaire : Madame LIN Gwladys demeurant au 13 rue du Soulier de Brabant 93200 SAINT DENIS. Adresse du nouveau propriétaire : Monsieur LIN Christophe demeurant au 13 rue du Soulier de Brabant 93200 SAINT DENIS. Les oppositions seront reçues dans un délai de 10 jours à compter de cette parution au BODACC.
26/07/2023
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Champenois, Christophe René Maurice
27/06/2021
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CHAMPENOIS, Christophe René Maurice
02/10/2020
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AUX EPIS CHAMPENOIS, GOURISSE, Fabrice, Stéphane, Christophe
28/02/2012
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