CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

216 résultats pour « Christophe PEREIRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

65a785ff8121050008662f80

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GROUPE NARBONNE agissant poursuite et diligence de son représentant légal en exercice domicilié es qualité de droit audit siège [Adresse 11] [Localité 1] Représentée par Me Christophe MORETTO de la

Source officielle

Page 7 sur 11

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd87bd3db21cbdd9395f

Appel

30 janvier 2017

30 janvier 2017

(toque 126), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SOCIETE CONSEIL FROID CLIMATISATION 2 Impasse des Poiriers Bas du Fort 97190 LE GOSIER Représentée par Maître Jean-Christophe

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbe8a85971c3ac20064

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SELAS LAMY-LEXEL AVOCATS ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de LYON Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SCP MILLIAND - THILL - PEREIRA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f36fdc6faf0009588a2b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

par Me Justine CAUSSAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0203 SCP THEVENOT PARTNERS Es qualité de « Administrateur judiciaire » de la « JJW LUXURY HOTELS » prise en la personne de Maître Christophe

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a384cdc6046d47bd4866

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68df5f1c38ac3a658931de7b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OLYDRI Copie exécutoire délivrée le : 2 Octobre 2025 à : Me Danielle DEOUS Me Christophe DELMONTE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de

Source officielle
CA

3e chambre

5fd938ba957a3f1db436def1

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

[P], né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Jean-Christophe Leroux, avocat postulant au barreau du Val d'Oise et assisté de Maître Jean-Claude Cohen et

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a0e9750cdc6046d47654595

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Christophe BACONNIER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6788a21eb815c30a4df70a98

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

l'audience par Monsieur Christophe BACONNIER, président , dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69d0a2c2cdc6046d47110fbc

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Madame [W] [B] née le 18 Décembre 1977 à [Localité 4] - Gambie de nationalité Gambienne [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

5e chambre civile

62849063498a54057d102e68

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pauline MANGEANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Madame [L] [R] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre de la Famille

69d5e91fcdc6046d477ba293

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

La Cour a été assistée lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt par Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. SUR LES FAITS ET LA PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf26d7c1ccb0008628f6d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[J] [W] [Adresse 3] [Localité 5] et Mme [I] [W] épouse [Y] [Adresse 8] [Localité 7] Représentés par Maître Christophe GALAND de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a113b2bcdc6046d47a6a650

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

17123 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKQX7 [E] [M] C/ S.A.S. [1] Copie exécutoire délivrée le : 22 MAI 2026 à : Me Emmanuelle ARM, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a4

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

(Assignation délivrée le 2 avril 2007 suivie d'un procès-verbal de recherches infructueuses conformément à l'article 659 du Nouveau Code de procédure civile) INTIMÉ : Monsieur Christophe LL...

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60325e322f024d93505df44a

Appel

16 février 2018

16 février 2018

Septembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE POLE CIVIL N° Chambre : 8 N° RG : 13/02781 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

691ae0055222181ceeb69e41

Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[U] que des démarches aient été faites pour permettre l'exercice de visites en prison de l'enfant pour voir son père.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03027_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Energies, représentée par Me Descubes, a demandé au tribunal administratif de Bordeaux : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 novembre 2022 par lequel le préfet de la Gironde a refusé de lui délivrer un permis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627b562676c5d9057df802c9

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Christophe RUIN, Président Mme Claude VICARD, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association ADAPEI

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

65af6c28b6c6260008b53284

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

nationalité Française [Adresse 9] [Localité 12] Monsieur [R] [U] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 11] Représentés par Me Christophe

Source officielle