CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

ENVIQUART sous l'enseigne MOBILIER DE FRANCE / [Y] [F] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision attaquée en date du 27 septembre

Source officielle

1ère Chambre

677e14af26e046654dc50d83

Appel

7 janvier 2025

ENTREPRISE RENON Jugement au fond, origine Tribunal de Commerce de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 12 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 2021002213 Arrêt rendu le MARDI SEPT JANVIER

Source officielle

1ère Chambre

68e5effc940fdbe4ba077737

Appel

7 octobre 2025

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle

1ère Chambre

686df889bdbdd86396f390ad

Appel

8 juillet 2025

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [A] [U] [M] [Adresse 5] [

Source officielle

Chambre pôle social

68a705bffd86bff40ae598df

Appel

29 juillet 2025

CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence

Source officielle

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857c0

Appel

2 octobre 2001

La SA Clemessy a confié ce transport à la SA JM Koenig et Cie.

Source officielle

1ère Chambre

677e14af26e046654dc50d8b

Appel

7 janvier 2025

C'est dans ces conditions que le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand a, suivant un jugement n° RG-17-01651 rendu le 6 septembre 2022 : - débouté M.

Source officielle

4ème Chambre Section 3

63d4cd4092a57405de3318f7

Appel

27 janvier 2023

représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S. [12] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 10

64a7b1e63bcaf505db6968d0

Appel

6 juillet 2023

Par conclusions du 25 juillet 2022, la société Sophia-Fernand Léger a contesté la recevabilité de cette surenchère.

Source officielle

1ère Chambre

67874f20d61a5c2f4aa365d6

Appel

14 janvier 2025

Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92680

Appel

1 septembre 2015

De leur union sont nés : - Clément, le 8 septembre 2000, - Laura, le 25 janvier 2003, - Elisa, le 29 mars 2004, - Inès, le 17 décembre 2008.

Source officielle

1ère Chambre

67874f21d61a5c2f4aa365d8

Appel

14 janvier 2025

Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 7

67402163c5611aa21d578628

Appel

21 novembre 2024

L'affaire n° 07/0032F, qui faisait suite à quatre demandes de clémence formées notamment par Brenntag SA (ci-après « la procédure de clémence ») et a donné lieu à une saisine d'office du Conseil, a été

Source officielle

Chambre Sociale

6811aebd81f47e994feb270d

Appel

29 avril 2025

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.

Source officielle

1ère Chambre

6864bdf4cf476b3ae025859d

Appel

1 juillet 2025

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle

Chambre Sociale

67f8a5beec820a3a2a05e7a8

Appel

8 avril 2025

CONSTRUCTEL ENERGIE jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont-ferrand, décision attaquée en date du 14 avril 2022, enregistrée sous le n° f 20/00530 Arrêt

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f900a0a07465457d118

Appel

10 janvier 2025

D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2025 APPELANTE : [T] [L] née le 20 Janvier 1960 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Clémence

Source officielle

1ère Chambre

671894bed8ceca1cd7019306

Appel

22 octobre 2024

SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.E.L.A.R.L.

Source officielle

Chambre pôle social

68a705bffd86bff40ae598d9

Appel

29 juillet 2025

Source officielle

Chambre pôle social

67f8a5baec820a3a2a05e784

Appel

8 avril 2025

Source officielle

Page 7 sur 19

← Précédent Suivant →