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133 résultats pour « Clémentine PARIER-VILLAR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

679089a3a212a19f662df6bc

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il est renvoyé aux dernières écritures des parties visées supra pour l'exposé complet de leurs moyens et prétentions.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62cfb264548bc59fcf4f1148

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

de PARIS INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02165_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd93bbe5fa738b92fc7

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Il est expressément renvoyé aux dernières conclusions des parties pour l'exposé exhaustif de leurs moyens et prétentions.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd43bbe5fa738b92fa5

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Il est expressément renvoyé aux dernières conclusions des parties pour l'exposé exhaustif de leurs moyens et prétentions.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd53bbe5fa738b92faf

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Il est expressément renvoyé aux dernières conclusions des parties pour l'exposé exhaustif de leurs moyens et prétentions.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd63bbe5fa738b92fb5

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Il est expressément renvoyé aux dernières conclusions des parties pour l'exposé exhaustif de leurs moyens et prétentions.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fba

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Il est expressément renvoyé aux dernières conclusions des parties pour l'exposé exhaustif de leurs moyens et prétentions.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbb

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Il est expressément renvoyé aux dernières conclusions des parties pour l'exposé exhaustif de leurs moyens et prétentions.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbd

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Il est expressément renvoyé aux dernières conclusions des parties pour l'exposé exhaustif de leurs moyens et prétentions.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

659f95483328fa00087a24d2

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[D] et Mme [D] née [B], d'une part, et Mme [A], d'autre part, à l'exclusion des frais relatifs à la dénonce de la procédure à la caution restant à la charge de M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6610e5e874ef9f00086f658c

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Adresse 7] [Localité 25] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, société immatriculée au RCS Paris

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd53bbe5fa738b92fae

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[DK] [BW] né le [Date naissance 18] 1952 à [Localité 270] LA GARENNE Le petit parc Benezec [Localité 199] M.

Source officielle

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