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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c747
19 décembre 2007
19 décembre 2007
* * * FAITS ET PROCEDURE : Françoise X... a été engagée par Jean-Claude Z... à compter du 15 mai 1998 en qualité de vendeuse caissière.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910be
12 février 2014
12 février 2014
Jean-Claude A... et lui vivent ensemble. Il rappelle que M. Jean-Claude A... peut être adopté puisque l'épouse du père de ce dernier qui l'avait adopté est décédée.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a6
3 juin 2008
3 juin 2008
de l'ajournement de souscription au contrat groupe CNP avec possibilité pour l'emprunteur de recourir, sans frais ni pénalités, à un autre assureur afin d'obtenir son prêt, ou d'y renoncer, feu Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce9c
2 décembre 2008
2 décembre 2008
sous le no 08 / 1517 ENTRE La Société LA MONDIALE, en la personne de son représentant légal dont le siège est au no 32 avenue Emile Zola 59370 MONS EN BAROEUL Représentée par Me Jean Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9b6
23 mars 2011
23 mars 2011
Jugement rendu(e) le 03 Décembre 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/00263 Copies exécutoires délivrées à : Me Claire
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d25
16 décembre 2004
16 décembre 2004
Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame JANKOV, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d6
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS décision attaquée en date du 02 Mai 2006, enregistrée sous le no 05 / 00161 ARRÊT DU 06 Novembre 2007 APPELANT : Monsieur Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8967c
19 novembre 2007
19 novembre 2007
avec la protection revendiquée par Jean-Claude X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5f
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Mme Claire X...et Monsieur Claude Y...ont accepté l'offre de vente par lettre recommandée avec accusé de réception du 30 juin 2011 en indiquant avoir recours à un prêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a4
2 juin 2015
2 juin 2015
Claude X... M. Pascal X... C/ M. Eugène X... Mme Geneviève Y... Mme Marie-Christine X...
Source officielleChambre sociale
6826d20d9717a7923fdf4897
17 octobre 2024
17 octobre 2024
En outre, l'employeur affirme que la salarié a manifesté de manière claire et non équivoque son intention de démissionner. En premier lieu, M.
Source officielle2 e chambre civile
62c67be1ca9bf263790306e2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[X] [J] Représentant : Me Claude SIRANDRE de la SELARL AVOCAT CONSULTING COTE D'OR, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 109 INTIMES Mme [Y] [V] Me François PENY Représentant : Me Claire GERBAY
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d79c
15 février 2011
15 février 2011
administratif, ff fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Patrice Z... ... 53240 LA BIGOTTIERE représenté par Maître LECHARTRE, substituant Maître Claire
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
15 avril 2014
Geoffroy D..., Mme Claire D..., M. Patrick F... , Mme Blandine G... , M. Emmanuel H..., Mme Caroline I..., M. Jean-Claude L..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
15 avril 2014
15 avril 2014
Geoffroy F..., Mme Claire F..., M. Patrick Y... , Mme Blandine X... épouse Y... , M. Emmanuel H..., Mme Caroline I..., M. Jean-Claude L..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86213
30 mai 2002
30 mai 2002
La Société a fait appel de cette décision et a appelé en intervention Pierrette Y... et André Claude X....
Source officielle3ème chambre famille
69d73fa8cdc6046d479bc872
8 avril 2026
8 avril 2026
du 16 Février 2026, Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne-catherine VIENS de la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL VIENS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Claire
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2fc
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Par ailleurs le préjudice dont la réparation est demandée est clairement déterminé par les condamnations dont la demanderesse a fait l'objet.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69e70641cdc6046d47fa0562
18 avril 2026
18 avril 2026
de décision : B N° RG 26/02176 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCUK Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2026, à 10h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Claire
Source officielleChambre Prud'homale
69fd80bdcdc6046d47047f89
7 mai 2026
7 mai 2026
Portalis DBVP-V-B7K-FSZC AFFAIRE : [Z] C/ Association L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D E PERSONNES AYANT UN HANDICAP MENTAL DE LA SARTHE ORDONNANCE DU 07 Mai 2026 Nous, Claire
Source officiellePage 7 sur 3289