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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9018b
23 janvier 2013
certain nombre de discordances existant sur les demandes de condamnation qui sont formulées, et ce alors qu'il appartient à la banque de justifier de l'intégralité de sa créance, - constater que M.
Pôle 2 - Chambre 2
6163964f5fe465b53b77f552
26 novembre 2010
Les parties ayant constaté que les oeuvres suivantes d'[X] [N] : TRAIT NOIR, FOUR WHITE DOTS, LES FLÈCHES, MASQUE POURSUIVI, LE DISQUE PERCE, LE VENTRE, CRINCKLY, avaient été vendues par la Galerie [C]
6253cc16bd3db21cbdd8f14a
7 février 2012
constante et épiée depuis quatre mois, ce qui l'avait amenée à démissionner.
Chambre Sociale
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12 juillet 2024
Pour les personnes qui nécessitent à la fois une aide totale pour la plupart des actes essentiels et une présence constante ou quasi constante due à un besoin de soins ou d'aide pour les gestes de la vie
Chambre A - Civile
69d74771cdc6046d479cc23e
7 avril 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] CHAMBRE A - CIVILE ERSA/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 21/00985 - N° Portalis DBVP-V-B7F-EZ6O jugement du 18 mars 2021 Tribunal de proximité de LA FLECHE n°
12e chambre
60354c0ea668b475425c2e72
17 mai 2016
performance - la meilleure performance de nettoyage présents sur les emballages, de stickers auto-collants appropriés masquant en totalité ces mentions, sous astreinte de 500 euros par infraction constatée
62c7cb13cb8dca058e3e7f12
5 juillet 2022
relatives à la balancelle faisant état de 'nombreuses cassures repérées ce jour par des flèches et cercles rouges : balancelle à remettre en état'.
1ère Chambre civile
6708c002445a086e2bcedb29
10 octobre 2024
Il relève que la section des pannes intermédiaires et sablières n'est pas conforme à la norme précitée car le fléchissement des pannes est supérieur à la flèche admissible par la réglementation.
6253c982bd3db21cbdd88854
18 septembre 2006
En ce qui concerne le tronçon g f e h i j k, l'expert a constaté une continuité physique du chemin de part et d'autre des portails installés par Pierre X... et l'existence d'un revêtement du chemin entre
2e chambre sociale
6867670b7c03803a32c272ef
3 juillet 2025
En l'espèce, il est constant que : - M.
CHAMBRE 2 SECTION 2
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13 février 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 décembre 2013 *** Selon bon de commande n°DK21753DK du 15 avril 2008, la SA BOCCARD a commandé à la SAS SAMA une prestation de levage 'grue 220T avec 60 m de flèche
6253cbe4bd3db21cbdd8e8b4
6 septembre 2011
Après l'exécution des travaux, ayant constaté que les portes coulissantes n'avaient aucune fonction d'isolation phonique, ils ont refusé de solder les factures de l'entrepreneur et sollicité en référé
6253ccc7bd3db21cbdd9142c
8 avril 2014
A la suite de la création d'une société à La Flèche, M. Y... a restructuré l'équipe, embauché des collaborateurs supplémentaires, et confié certaines tâches d'achat et de gestion des plannings à M.
1ère Chambre
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21 octobre 2024
SOCOTEC ENVIRONNEMENT, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] - [Localité 5] Représentée par Me Anne-Isabelle FLECK, avocat au barreau de NANCY
Sociale A salle 1
5fd96c710e9f0258a52e5835
31 janvier 2020
Force est de constater que vous n'avez pas pris la pleine mesure de cette sanction, nous avons donc décidé de rompre le contrat de travail qui vous lie à notre entreprise ».
6253cb3bbd3db21cbdd8d262
16 décembre 2008
né le 12 Novembre 1969 à LA FLECHE (72) ... 49570 MONTJEAN SUR LOIRE représenté par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour - No du dossier 13624 assisté de Maître Mélanie FERREIRA, avocat
6253cbfbbd3db21cbdd8ec6d
17 janvier 2012
Il est constant que les travaux litigieux n'ont fait l'objet d'aucune réception constatée par procès-verbal.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cca1b5a79f7327054ac
21 janvier 2025
Or, le docteur [Y] [W], médecin traitant du salarié, consulté le 8 mars 2019 a constaté un état d'anxiété, ainsi qu'un burn-out.
64ae4b14a1775905dba3bc8e
11 juillet 2023
Sur les 3 relevés cadastraux produits par les parties, seul un relevé présente des flèches de rattachement.
4eme Chambre Section 2
6979b54ecdc6046d47f29dee
27 janvier 2026
La [9] (flèche lumineuse) sera activée avec le signal 'X' pour signaler l'événement.
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