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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6312eef92e6a8e4f13ca6167
1 septembre 2022
1 septembre 2022
L'accident s'est produit à une intersection alors que le véhicule Fiat en tête tournait à gauche et que la motocyclette le doublait par la gauche.
Source officielleCour d'Appel
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12 novembre 2008
12 novembre 2008
Bruno D... entraient en collision sur l'avenue Borriglione à NICE alors qu'ils circulaient dans le même sens ; Attendu que la collision s'est produite alors que la moto doublait le véhicule de Mme Jocelyne
Source officielle4ème Chambre
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8 octobre 2020
8 octobre 2020
- un manque d'épaisseur du plâtre sur les cloisons de doublage et les plafonds.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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7 avril 2011
7 avril 2011
ne saurait lui être reproché une erreur de conception alors qu'il n'était chargé que de l'exécution. 4) concernant le chantier Dingy La commande portait sur des châssis aluminium recevant du doublage
Source officielle1ère Chambre
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il explique avoir effectué pour l'essentiel des travaux de doublage et de cloisonnement qui ne sont affectés d'aucun désordre, ainsi que des travaux de carrelage.
Source officielleChambre Commerciale
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18 juillet 2024
18 juillet 2024
Exposant que par actes des 1er et 10 octobre 2018, la société Pierre noire lui a sous-traité les travaux de cloisons et doublage, que des travaux complémentaires lui ont ensuite été commandés mais qu'en
Source officielleCour d'Appel
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10 septembre 1999
10 septembre 1999
05 octobre 1994, jour de l'accident ; Attendu que Madame B... déclare : "Au moment où Madame X... tournait, une moto a surgi sur la gauche de la chaussée dans le sens THOIRY-NEAUPHLE LE VIEUX doublant
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5e0
1 février 2011
1 février 2011
CONFOREUNION en date du 11 septembre 2009, Vu leurs dernières conclusions déposées le 7 octobre 2010 selon lesquelles elles demandent la réformation du jugement au constat des fautes professionnelles se doublant
Source officielleChambre sociale 4-1
66274efcc1c6ed00087b3e1b
22 avril 2024
22 avril 2024
[Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Virginie DOUBLET NGUYEN, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1445 Représentant : Me Karine MATIAS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6349002163d497adffda4178
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[Y] a fait établir un constat d'huissier le 19 octobre 2011 mettant en évidence que le ravalement de l'immeuble présente des auréoles et un défaut de jointoiement des pierres, le sous-sol est sans doublage
Source officielleChambre 1-4
642fb53ecece1704f57472d8
6 avril 2023
6 avril 2023
Le lot "doublage cloisons" a été confié à la SARL ROUBERT, assurée par AXA également.
Source officielle4ème Chambre
65449d91c71a6a83181c8f88
2 novembre 2023
2 novembre 2023
FAITS ET PROCÉDURE Suivant marché de travaux en date du 25 juillet 2017, la société Primmorial, promoteur immobilier, a confié à la société Fla'bat la réalisation des travaux de cloisons sèches, doublages
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb5
5 mai 2017
5 mai 2017
qu'il a installés ; Le rapport de l'expert d'assurances, le cabinet Blanquet, qui a visité les lieux le 23 juin 2010, mentionne que le réseau d'alimentation et d'évacuation est masqué par le doublage
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02451_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
D'après les devis annexés à la note de synthèse du 29 mars 2013 qui a précédé le rapport d'expertise, le coût du matériel nécessaire au doublage, pose comprise, peut être évalué à 2 266,88 euros HT pour
Source officielleChambre Commerciale
69e9a893cdc6046d4737641f
22 avril 2026
22 avril 2026
[C] [Y], laissant ainsi supposer que ce véhicule a fait l'objet d'une usurpation de plaques d'immatriculation selon ce qui est communément appeler 'une doublette'.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6710aa43be64d7e510244ed6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
d'expertise, à savoir : ' revêtements de sols : désolidarisation périphérique de toutes les salles ' reprise des défauts des murs ' capotage des conduits ' condamnation des conduits de cheminée ' doublages
Source officielleChambre sociale 4-4
68660f73bbe0ac41ca81b08b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
par le conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles N° Chambre : 4-1 N° RG : 24/02046 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Cyril CAMBON Me Emmanuel DOUBLET
Source officielleChambre Commerciale
6162fa95687317f24325afb2
29 mars 2012
29 mars 2012
24 juin 2009 la société Dauphinoise Charpente Couverture sous-traite elle-même une partie des travaux à la société Abaque Bâtiment Services, à savoir la pose du complexe charpente (ossature bois et doublage
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad65
27 février 2008
27 février 2008
par versants, et présentant une flexion des voliges, en raison de la portée supérieure à celle autorisée par les matériaux (1,40 m au lieu de moins d'1m), - une isolation thermique insuffisante, le doublage
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b524
26 mars 2008
26 mars 2008
Ils ont confié à l'EURL FARON la plâtrerie et le doublage des cloisons, par contrat en date du 2 février 2002, puis les peintures par devis accepté le 25 février 2002.
Source officiellePage 7 sur 62