WC : nettoyer le WC et sol humide, mettre un rouleau de papier toilette Bain : nettoyer les lavabos, le bain et le sol humide, mettre une serviette à main chambre 2 : tourner les matelas, mettre draps

[P] dit qu'il y avait trop de drap aujourd'hui. Elle pense qu'il faudrait s'occuper des draps et des serviettes en priorité. [J] annonce que mercredi, il y avait 10 paniers à la lingerie.

[X] né le [Date naissance 6] 1948 à [Localité 25], demeurant [Adresse 13] Représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Ayant pour avocat la SCP DRAP & HESTIN FINET- DAVID, avocats

[T] et a confié la curatelle à monsieur le directeur régional des services finances publiques, pôle de gestion des patrimoines privés (ci-après dénommée la DRFP).

C / ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE DE CUERS PIERREFEU AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MONSIEUR LE DIRECTEUR AFFAIRES JURIDIQUES SERVICE PENSIONS ARMEES S / DIRECTION DES PENSIONS CIVILES DRASS

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Janvier 2009 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur DRAPIER

LE DIRECTEUR DRASS RHONE-ALPES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Claude X...

C/ URSSAF DES ALPES MARITIMES DRASS Grosse délivrée le : à : Monsieur Mikhal X...

Elle ne peut attester de la dite gifle car elle s'est cachée sous son drap. Toutes les deux sont appeurées à l'idée de devoir cotoyer ce professionnel'.

AVRIL 2026 N°2026/ Rôle N° RG 25/02315 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BON4L [Z] [J] C/ URSSAF ILE DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thierry DRAPIER

le [Date naissance 18] 1962 à [Localité 46] Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Rémi-Pierre DRAI

: SNC LES RAPIDES DE LA COTE D'OR dont le siège social est situé 26 Rue Au Bouc et ZAE DIJON SAINT APOLLINAIRE 21060 DIJON Non comparante, ni représentée, COMPOSITION DE LA COUR: Président Monsieur DRAPIER

né le 18 Avril 1991 à CHETTIA (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 12/ 11/ 2016 à 13 h 15 par télécopie, par Me Armand COHEN DRAI, avocat ; A l'audience publique du 14 novembre

G : 06 / 02090 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D' AVIGNON 04 mai 2006 CPAM VAUCLUSE (84) Mr LE DIRECTEUR DRASS MARSEILLE C / Y...

Cependant l'exclusivité accordée par BAZ INNOVATION porte uniquement sur la marque DROP' IN et un savoir faire associée à cette marque et non sur le concept WATER JUMP.

Dans le cadre d'une nouvelle visite de reprise du 11 février 2016, le médecin du travail a déclaré Mme [Z] [L] 'apte sous réserve de ne pas travailler aux expéditions, au four, aux draps housse ; peut

sa collègue les reproches légitimes qu'elle avait à lui formuler dans l'exécution de son contrat de travail, - s'il est reproché à la salariée d'avoir, le 22 septembre 2022, refusé de changer les draps

GARD C/ SOCIÉTÉ MAJ Monsieur Le X... de la DRASS (34) COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2006 APPELANTE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie du GARD 14 rue du Cirque Romain 30921

né le 23 Mars 1980 à ORAN-ALGERIE- de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 21/ 01/ 2016 à 16 heures 29 par télécopie, par Me Armand COHEN DRAI, avocat ; A l'audience publique du 22 JANVIER

né le 16 Décembre 1982 à SBEITLA (TUNISIE) (01250) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 27/01/2016 à 11 h 10 par télécopie, par Me Armand COHEN DRAI, avocat; A l'audience publique du