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134 résultats pour « Emmanuel Stene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd944a3

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel POTIER membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS substitué par Me Ludivine CASTAGNOLI, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION

Source officielle
CA

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Chambre 1-3

679484d45336e7e668efcd85

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DEKRA INDUSTRIAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT Me Véronique DEMICHELIS Me Emmanuelle PLAN Me Philippe-Laurent SIDER Me Romain CHERFILS Me Isabelle FICI Me

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CA

3ème chambre

636ca6806c7633dcd15b3d45

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [E] [V] [F] [M] décédé le 03/10/2021 [Adresse 1] [Localité 5] Madame [Z] [P] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4 A

678b4541fc3c89482d4f20d8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Représentée par Me Jean-Pierre GUICHARD, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE : Association AASBR N° SIRET : 775 641 764 00011 [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel

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CA

3ème chambre

636ca65d6c7633dcd15b3c55

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

STIENNE et A. MAFFRE, Conseillers chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président O.

Source officielle
CA

3ème chambre

65a8d7c8e12c85000874b124

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

STIENNE et A. MAFFRE, Conseillers chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président O.

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CA

Chambre 4-1

6610e5da74ef9f00086f63a0

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

SAP HESTIA, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jennifer ATTANASIO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Steve DOUDET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame [V] [R],

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CA

3ème chambre

627df9850d41e0057d43e7af

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

MMA IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 14 BOULEVARD MARIE ET ALEXANDRE OYON 72030 LE MANS Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART-DEVIERS

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CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949ac

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

Représentée par Me Benjamin MOISAN, de la SCP RÉGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée de Me Emmanuel BROCHIER, de l'AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocat au

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CA

3ème chambre

64a660aebbd03a05db9654ad

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

AXA FRANCE VIE [Adresse 8] [Localité 15] Représentée par Me Odile LACAMP de la SCP LERIDON LACAMP, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat

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CA

5e chambre Pole social

69e1d14dcdc6046d4789ba88

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision

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CA

Chambre Sociale

69d09befcdc6046d4710158c

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00194 Jugements du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] des 15 Mars 2024 et 8 août 2025 APPELANTE : S.A.S. [1] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle

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CA

2e chambre sociale

65aa2834a34ad10008581aff

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 15/00738 APPELANT : Monsieur [D] [L] [B] né le 27 décembre 1969 à [Localité 6] (44) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuelle

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CA

Chambre 4-8b

66235ac1aec0e60008fe9815

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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